Dans le monde complexe de l’investissement, il est crucial pour les investisseurs particuliers de comprendre dans quoi ils mettent leur argent. C’est là qu’intervient la réglementation PRIIPs (Packaged Retail and Insurance-based Investment Products). Cette réglementation européenne, mise en place pour uniformiser les informations précontractuelles, concerne une vaste gamme de produits financiers offerts aux investisseurs non professionnels, comme les fonds d’investissement, les produits dérivés, et les produits d’assurance vie en épargne.
Le cœur de cette réglementation est le “document d’information clé” (connu sous l’acronyme DIC ou KID en anglais), un document standardisé destiné à éclairer l’investisseur sur les caractéristiques essentielles du produit financier, bancaire ou d’assurance. L’objectif est de permettre à l’investisseur de comprendre le produit proposé et de faciliter la comparaison entre différentes options d’investissement.
À la suite de divers ajustements réglementaires, les fonds OPCVM (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières) ont bénéficié d’une exemption jusqu’au 31 décembre 2021, prolongée ensuite jusqu’à la fin de l’année 2022, avant que les nouvelles règles ne s’appliquent à partir du 1er janvier 2023. Cette période de transition visait à permettre aux acteurs du marché de s’adapter aux nouvelles exigences en matière de reporting et d’information.
Les produits d’investissement et d’assurance concernés par PRIIPs comprennent ceux dont le montant remboursable est soumis à des fluctuations dépendant de la performance de divers actifs sous-jacents. Cela inclut, par exemple, les produits packagés comme les véhicules de titrisation, les obligations structurées, les OPCVM et les FIA (Fonds d’Investissement Alternatifs), les produits dérivés, et bien plus encore. Cependant, jusqu’à fin 2022, certains produits comme les OPCVM produisant un UCITS KIID (Key Investor Information Document) étaient exemptés de la production d’un PRIIPs KID.
Pour les gérants de fonds alternatifs, le passage du UCITS KIID au PRIIPs KID représente à la fois un défi et une opportunité. Le document PRIIPs KID, limité à trois pages, intègre des informations supplémentaires telles que les frais de transaction estimés, la durée de détention recommandée, et la performance nette des frais, en plus de présenter des scénarios de performance prospectifs. Il exige également une complexité accrue dans le calcul de l’indicateur de risque de marché, qui se construit sur une échelle de 1 à 7 en fonction de la complexité du produit.
Cette évolution réglementaire vise à rendre les produits d’investissement plus transparents pour les investisseurs, en leur fournissant toutes les informations nécessaires pour prendre des décisions éclairées. C’est un pas de plus vers la protection des investisseurs et l’intégrité du marché financier européen.