HSBC Assurances lance un contrat d’assurance-vie d’un type nouveau. Ce contrat, HSBC IFA Assurance, a 2 fonds en euros à “participation aux bénéfices différée”, l’un à échéance de 5 ans et l’autre à échéance de 8 ans.
Le principe de contrat d’assurance-vie anti-ISF réside dans le fait que les gains générés par les sommes versées sur ces 2 fonds en euros ne sont pas distribués au souscripteur chaque année. Les gains sont placés sur un OPCVM “Clic action PEA équilibre” (pour le fonds différé de 5 ans) ou “HSBC Actions Rebond” (pour le fonds différé à 8 ans).
Ces 2 unités de compte incluent des mécanismes les empêchant de perdre plus de 10% et 15% par an.
A l’échéance, les sommes placés sur les 2 fonds à participation aux bénéfices différée ainsi que les intérêts investis dans les 2 OPCVM sont basculés sur le fonds en euros “traditionnel” du contrat HSBC IFA Assurance.
Ainsi, pendant les 5 ou 8 ans, juridiquement, les gains ne sont pas considérés comme “acquis” et ne sont pas pris en compte dans le calcul de l’ ISF.
Des choses semblables anti-ISF existent dans des contrats d’assurance-vie à “prime de fidélité” mais dans le cas du contrat d’assurance-vie HSBC IFA, on peut choisir la proportion de l’épargne qui n’est pas touchée par l’ ISF.
En ce qui concerne ses autres aspects, HSBC IFA Assurance est un contrat multisupport classique. En plus des 2 fonds à PB différée, il a un fonds en euros classique et 150 unités de compte. Des arbitrages automatiques sont prévus pour sécuriser les plus-values en les baculant sur le fonds en euros.
HSBC IFA Assurance n’est accessible au particulier que via un CGPI.
Les frais sur versements de HSBC IFA Assurance sont de 3,45%
Les frais de gestion annuels de HSBC IFA Assurance sont de 0,85% (0,96% sur les unités de compte)
Les frais d’arbitrage de HSBC IFA Assurance sont de 1% des sommes transférées.