Certificats: définition et règles

Les certificats sont émis par les banques. Ils s’achètent et se vendent en Bourse comme n’importe quel titre. Les certificats permettent de jouer la hausse ou la baisse une action, d’un indice ou de matières premières.

Emis pour une durée limitée, ne dépassant pas quelques mois ou années, les certificats sont remboursés à échéance à des conditions fixées et connues dès le départ. Les certificats peuvent cependant être achetés ou revendus à tout moment pendant la période de cotation. Les frais de transaction sont identiques à ceux applicables sur les actions.

Les certificats n’offrent, en principe, aucune garantie du capital. Certains certificats sont construits avec des options pour garantir tout ou partie du capital.

Les certificats à effet de levier amplifient eux la hausse comme la baisse du sous-jacent. L’effet de levier mesure l’amplifiltion des variations du sous-jacent sur le prix du certificat. Dans tous les cas, l’investisseur ne peut pas perdre plus que sa mise.

Des établissement financiers, les teneurs de marché, assurent la liquidité des titres, c’est à dire qu’ils s’engagent à se porter contre-partie de tout ordre d’achat ou de vente pendant la durée de vie du certificat.

Sur un compte-titre, les plus-values sur la majorité des certificats sont imposées si et seulement si le foyer fiscal a cédé pour plus de 25 000 euros de titres en 2008 (25730 euros en 2009). Ce seuil correspond à la base des montants bruts de cession d’actions, d’obligations, de fonds d’investissement. .. avant déduction des frais de courtage. Au delà de ce montant, les gains sont imposés, dès le premier euro, au taux forfaitaire de 18 %, plus 11 % (12, 1 % en 2009) de prélèvements sociaux.

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