Tarifs particuliers Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes

Voici les Tarifs particuliers Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes dont les coordonnées sont:

Adresse :​ 4 boulevard Eugène Deruelle
Code postal : ​ 69003
Ville :​ Lyon
Téléphone :​ (33) 4 78 95 55 55*
Adresse SWIFT (BIC) :​ CCBPFRPPGRE

Bien que la loi oblige les banques à publier leurs tarifs, celles-ci font le minimum, afin d’éviter les comparaisons. Dans la catégorie https://www.credit-et-banque.com/category/tarifs-bancaires/ vous trouverez les tarifs bancaires de + de 100 banques présentes en France, ainsi bien sûr que d’autres informations à propos de ce que vous prennent les banques et de leurs ruses pour y parvenir

Tarifs de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes

Banque Populaire Auvergne Rhône AlpesCoût    
Ouverture /Clôture d’un compte de dépôtGratuit
Désolidarisation de compte jointGratuit
Service d’aide à la mobilité bancaireGratuit
Liste de vos opérations récurrentes et automatiques sur les 13 derniers moisGratuit
RELEVÉS DE COMPTE
PÉRIODICITÉPAPIERELECTRONIQUE
MensuelleGratuitGratuit
Journalière16,70€/moisGratuit
Hebdomadaire7,20€/moisGratuit
Décadaire3,00€/moisGratuit
Quinzaine2,00€/moisGratuit
Relevé de compte papier et électronique1,50€/mois
Relevé de portefeuille titres
annuelGratuit
trimestrielGratuit
mensuel7,00€/mois
Relevé annuel de fraisGratuit
TENUE DE COMPTE
Tenue de compte de dépôt2,20€/mois
Frais de tenue et de gestion de compte de dépôt inactif30€ par an dans la limite du solde créditeur du compte
SERVICES EN AGENCE
VERSEMENT, RETRAIT
Versement d’espèces au guichet de votre agenceGratuit
Retrait d’espèces en agence sans émission de chèqueGratuit
Mise à disposition de fonds (auprès d’une autre Banque Populaire)18.7
RECHERCHE DE DOCUMENT(S)
Frais de recherche de documents et copie de chèque
Premier document18, 00€
Document supplémentaire4.2
AUTRES SERVICES
Documents conservés à l’agenceVoir la banque
Service Bancaire NationalGratuit
Délivrance d’un relevé d’identité bancaire (IBAN-BIC)Gratuit
Coffre-fort (selon disponibilité dans votre agence)À partir de 100,00€/an
Prix annuel défini en fonction du volume du coffre et du niveau de garantie - Garantie unique de 30 000€
SERVICES BANCAIRES DE BASE
(services définis à l’article D.312-5-1 du code monétaire et financier, offerts dans le cadre du droit au compte)Gratuit
L’ouverture, la tenue et la clôture du compte,
Un changement d’adresse par an,
La délivrance à la demande de Relevés d’Identité Bancaire,
La domiciliation de virements bancaires,
L’envoi mensuel d’un relevé des opérations effectuées sur le compte,
L’encaissement de chèques et de virements bancaires,
Prélèvement (frais par paiement d’un prélèvement SEPA), titre interbancaire de paiement SEPA ou virement bancaire SEPA, ce dernier pouvant être réalisé aux guichets ou à distance,
L’abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, SMS, etc.),
Les dépôts et les retraits d’espèces au guichet de l’organisme teneur de compte,
La fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) permettant notamment le paiement d’opérations sur Internet et le retrait d’espèces dans l’Union européenne,
Deux formules de chèques de banque par mois ou moyens de paiement équivalents offrant les mêmes services,
La réalisation des opérations de caisse
Commission d’intervention (pour les clients titulaires des Services Bancaires de Base)4€ par opération (dans la limite d’un plafond mensuel de 20€)
LES PRESTATIONS DE BASE
(au sens des articles L312-1 et D.312-5 du code monétaire et financier)
L’ouverture et la clôture du compte,Gratuit
Un changement d’adresse par an,Gratuit
La délivrance à la demande de Relevés d’Identité Bancaire,Gratuit
La domiciliation de virements bancaires,Gratuit
L’envoi mensuel d’un relevé des opérations effectuées sur le compte,Tarifs standards
La tenue du compte,Tarifs standards
L’encaissement de chèques et de virements bancaires,Tarifs standards
Prélèvement (frais par paiement d’un prélèvement SEPA),titre interbancaire de paiement SEPA ou virement bancaire SEPA, ce dernier pouvant être réalisé aux guichets ou à distance,Tarifs standards
L’abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, SMS, etc…),Tarifs standards
Les dépôts et les retraits d’espèces au guichet et aux distributeurs automatiques de la Banque,Tarifs standards
La fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) permettant notamment le paiement d’opérations sur Internet et le retrait d’espèces dans l’Union Européenne.Tarifs standards
BANQUE À DISTANCE
PAR INTERNET (ORDINATEUR, MOBILE ET TABLETTE)
Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.) Cyberplus Initial - Cyberplus Initial MineurGratuit
Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.) Cyberplus Optimal BourseGratuit
Mise à disposition d’un PassCyberplus pour la sécurisation des opérations en ligneGratuit puis 10,00€/pass
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS (mise en place par Cyberplus)Gratuit
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par Courriel (mise en place par Cyberplus)Gratuit
E-documentsGratuit
Coffre-fort numérique (5 Go)1,80€/mois
PAR TÉLÉPHONE
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS Moviplus (abonnement mensuel, 2 choix possibles)
Moviplus quotidien3,20€/mois
Moviplus hebdomadaire1,50€/mois
Frais d’utilisation des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.) Tonalité Plus composez le 04 73 73 73 93 (appel non surtaxé, coût selon opérateur)
Serveur Vocal Tonalité Plus (24h/24 7j/7)
VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT
CARTES (cotisation annuelle, hors offres groupées de services)
COTISATIONS CARTE
Cartes de paiement
CARTES (TARIF ANNUEL)VISA INFINITEVISA PLATINUMVISA PREMIERVISA CLASSICEUROCARD MASTERCARD
Fourniture d’une carte de débit – carte de paiement internationale à débit immédiat1254646
Fourniture d’une carte de débit – carte de paiement internationale à débit différé2991991254646
Fourniture d’une carte de débit – carte de paiement internationale à autorisation quasi-systématique à débit immédiat46
Fourniture d’une carte de débit– carte de paiement internationale à autorisation systématique à débit immédiat46
Cartes de débit/crédit (carte associée à un crédit renouvelable)
CARTES (TARIF ANNUEL)VISA PLATINUM FACÉLIAVISA PREMIER FACÉLIAVISA CLASSIC FACÉLIA
Fourniture d’une carte de paiement internationale à débit immédiat19912546
Fourniture d’une carte de paiement internationale à débit différé19912546
PAIEMENT PAR CARTE
Paiement par carte bancaire en euros en France et dans l’EEEGratuit
RETRAITS D’ESPÈCES
Retrait d’espèces en euros
Retrait d’espèces aux distributeurs automatiques de billets Banque Populaire et PointArgentGratuit
Retrait d’espèces (cas de retrait en euros dans la zone euro à un distributeur automatique d’un autre établissement avec une carte de paiement internationale)
CARTESVISA INFINITE OU PLATINUMVISA PREMIERVISA CLASSIC, MASTERCARD
Jusqu’à 3 retraits dans le moisGratuit
À partir du 4e retrait dans le mois1,20€/retrait
Retraits illimités dans le moisGratuitGratuit
SERVICES DE PAIEMENTS ÉLECTRONIQUES
Service E-Carte bleue (paiement sécurisé sur Internet)6,00€/an
Fourniture d’une carte PassCyberplus4
SERVICES LIÉS À LA CARTE BANCAIRE
Rééditiondu code confidentiel de la carte en agence9
Rééditiondu code confidentiel de la carte en urgence12.5
Consultationdu code confidentiel de la carte par CyberplusGratuit
Modification temporaire du plafond de retrait et/ou de paiement en agence (3 mois maximum)21
Modification temporaire du plafond de retrait et/ou de paiement par Cyberplus (3 fois par an maximum)Gratuit
Modification permanente du plafond de retrait et/ou de paiement21,00€/an
Refabrication de la carte avant échéance
en mode normal10
en mode urgent20
Recherche de facturette en cas de contestation d’une opérationGratuit
Affichage du code confidentiel de la carteGratuit
Verrouillage temporaire de la carteGratuit
Activation/Désactivation des paiements à distanceGratuit
Activation/Désactivation des paiements et retraits à l’étrangerGratuit
VIREMENTS
Réception d’un virement SEPA occasionnel ou permanentGratuit
ÉMISSION D’UN VIREMENT SEPA
Frais par virement vers un compte BPAURA
AU GUICHET DE L’AGENCE (OU PAR TÉLÉPHONE)VIA INTERNETVIA APPLICATION MOBILE
Virement occasionnelGratuitGratuitGratuit
Virement permanentGratuitGratuitGratuit
Frais de mise en place d’un virement permanent (au guichet de votre banque)Gratuit
FRAIS PAR VIREMENT VERS UN AUTRE ÉTABLISSEMENT BANCAIRE
AU GUICHET DE L’AGENCE (OU PAR TÉLÉPHONE)VIA INTERNETVIA APPLICATION MOBILE
Virement occasionnel4.7GratuitGratuit
Virement permanent1.3GratuitGratuit
VIREMENT SEPA INSTANTANÉ
Émission d’un virement SEPA Instantané (Instant Payment)
via application mobile (en dehors de Paylib entre amis)
jusqu’à 1 500€1,00€/virement
au -delà de 1 500€ et jusqu’à 15 000€3,00€/virement
au-delà de 15 000€ et jusqu’à 100 000€10,00€/virement
(uniquement Banque Privée)
via application mobile (via Paylib entre amis)Gratuit
AUTRES OPÉRATIONS
Service Paylib entre amisGratuit
Frais d’opposition à un virement avant exécution (révocation d’une échéance de virement)
dans les délais légaux de révocationGratuit
Demande d’annulation d’un virement SEPA22
Demande de confirmation de bonne réception d’un virement par le bénéficiaire22
Confirmation de l’exécution d’un virement émis (par SMS ou Courriel)Gratuit
PRÉLÈVEMENTS / TIP/ SEPA
Frais de mise en place d’un mandat de prélèvement SEPA
créancier organisme public et assimiléGratuit
autreGratuit
Frais par paiement d’un prélèvement SEPAGratuit
Opposition à un prélèvement SEPA avant exécution (révocation d’une échéance de prélèvement)Gratuit
Opposition définitive à un mandat de prélèvement SEPA (retrait du consentement)Gratuit
Frais de révocation d’un mandat de prélèvement SEPAGratuit
Remboursement d’un prélèvement SEPA - par prélèvement SEPA - (contestation non fondée)15
EN AGENCESUR INTERNET
Retrait de consentement/Ajout d’un émetteur sur sa liste noire (créanciers non autorisés)GratuitGratuit
Ajout d’un émetteur à sa liste blanche (créanciers autorisés)5
Paiement d’un TIPSEPAGratuit
CHÈQUES
Délivrance d’un chéquier à l’agenceGratuit
Remise de chèque(s)Gratuit
Remise de chèque(s) compensable en France :
date de valeur = J + 1 ouvré (J : date de comptabilisation).Soumis à délai d’encaissement ou d’indisponibilité
(voir conditions générales de la convention de compte de dépôt)
Délais d’indisponibilité sur remise de chèque15 jours ouvrés
Émission d’un chèque de banque12.5
Paiement d’un chèqueGratuit
Renouvellement automatique de chéquierGratuit
Frais d’envoi de chéquier à domicile
Envoi par lettre recommandéeFrais de recommandé
Envoi par courrier simpleFrais d’affranchissement
Accès à l’image des chèques remis et téléchargement(par consultation)Gratuit
OPPOSITION SUR CHÈQUE
Frais d’opposition chèque(s) par l’émetteur (maximum 3 ans)16,90€/an
OFFRES RETIRÉES DE LA COMMERCIALISATION
Fourniture d’une carte de débit(carte de paiement à autorisation systématique)
Carte Visa Electron (cartes de paiement internationales à débit immédiat)38€/an
Carte Visa Infinite299€/an
Carte Visa Platinum199€/an
Service Cartego
visuel catalogue (pour chaque nouveau visuel et par an)10,00€/an
photo personnelle (pour chaque nouveau visuel et par an)10,00€/an
OFFRES GROUPÉES DE SERVICES
PACK FAMILLE
LA CONVENTION QUI ÉQUIPE TOUTE VOTRE FAMILLE POUR UNE COTISATION UNIQUE
SERVICES INCLUS SELON LA FORMULE SELECTIONNÉE - LE PRIX MENSUEL DE LA COTISATION DÉPEND DU TYPE DE CARTE CHOISIEESSENTIELCONFORTPREMIUM
La tenue de(s) compte(s)
Un abonnement à des services de banque à distance (Cyberplus Internet et Mobile) par titulaire
Un service d’alertes sur la situation du compte (par SMS, mise en place par Cyberplus)
L’utilisation des cartes dans Apple Pay, Samsung Pay ou toutes autres solutions de paiement mobile agréées par la Banque
Un service de coffre-fort numérique par titulaire
Des chéquiers sur demande (hors frais postaux)
Un conseiller dédié en agence
Des retraits gratuits d’espèces aux distributeurs automatiques de billets d’une autre banque (hors réseau Banque Populaire) située dans la zone euro / par carte3illimitésillimités
Une offre d’assurance perte ou vol des moyens de paiement par titulaire – Sécuriplus
Une autorisation de découvert par compte
L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500€
L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1000€
L’exonération des frais de retraits et de paiements par carte hors zone Euroillimités
L’exonération des frais de virements instantanés (Instant Payment)
+
POUR LES PARENTS, jusqu’à 3 comptes (2 comptes individuels ou 1 compte individuel et 1 compte joint ou 2 comptes joints ou 2 comptes individuels et 1 compte joint)
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale)
1 carte par compte et par titulaire2 Visa Classic à autorisation quasi-systématique (à débit immédiat) + 2 Visa Classic à autorisation quasi-systématique (à débit immédiat) max.12.914.9
2 Visa Classic + 2 Visa Classic max.12.914.9
2 Visa Premier + 2 Visa Classic max.22.927.9
2 Visa Platinum + 2 Visa Premier max.35.9
2 Visa Infinite + 2 Visa Premier max.49.9
+
POUR LES ENFANTS DE 12 À 28 ANS, un compte individuel par jeune
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale)
1 carte GRATUITE par compte et par titulaireVisa Classic à autorisation quasi-systématique (à débit immédiat) ou Visa Classic
Visa Classic à autorisation quasi-systématique (à débit immédiat) ou Visa Classic ou Visa Premier
+
LES RÉDUCTIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour les sociétaires CASDEN10% de réduction
Pour les frontaliers avec formules Essentiel ou Confort10% de réduction
Pour les frontaliers avec formule Premium40% de réduction
Pour les clients professionnels (hors SCI et Association) et dirigeants d’entreprise (hors clients Banque Privée, cf. convention spécifique p16)50% de réduction
FORFAIT CRISTAL
CHOISISSEZ LE FORFAIT BANCAIRE QUI VOUS RESSEMBLE POUR ÉQUIPER VOTRE COMPTE PERSONNEL
SERVICES INCLUS SELON LA FORMULE SELECTIONNÉE - LE PRIX MENSUEL DE LA COTISATION DÉPEND DU TYPE DE CARTE CHOISIEESSENTIELCONFORTPREMIUM
La tenue de(s) compte(s)
Un abonnement à des services de banque à distance (Cyberplus Internet et Mobile) par titulaire
Un service d’alertes sur la situation du compte (par SMS, mise en place par Cyberplus)
L’utilisation des cartes dans Apple Pay, Samsung Pay ou toutes autres solutions de paiement mobile agréées par la Banque
Un service de coffre-fort numérique
Des chéquiers sur demande (hors frais postaux)
Un conseiller dédié en agence
Des retraits gratuits d’espèces aux distributeurs automatiques de billets d’une autre banque (hors réseau Banque Populaire) située dans la zone euro / par carte3illimitésillimités
Une offre d’assurance perte ou vol des moyens de paiement par titulaire – Sécuriplus
Une autorisation de découvert
L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500€
L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1000€
L’exonération des frais de retraits et de paiements par carte hors zone Euroillimités
L’exonération des frais de virements instantanés (Instant Payment)
+
POUR LES PLUS DE 28 ANS
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale)
1 carteVisa Classic à autorisation quasi-systématique (à débit immédiat)6.99.9
Visa Classic6.99.9
Visa Premier14.919.9
Visa Platinum25.9
Visa Infinite35.9
+
POUR LES 12 À 28 ANS
Forfait Cristal Essentiel (12 à 24 ans)1€/mois
Forfait Cristal Essentiel (25 à 28 ans)3€/mois
Forfait Cristal Confort et Premium (sous réserve d’éligibilité et hors Visa Infinite)50% de réduction
+
LES RÉDUCTIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour les sociétaires CASDEN10% de réduction
Pour les frontaliers avec formules Essentiel ou Confort10% de réduction
Pour les frontaliers avec formule Premium40% de réduction
Pour les clients professionnels (hors SCI et Association) et dirigeants d’entreprise(hors clients Banque Privée, cf. convention spécifique p16)50% de réduction
FORFAIT CRISTAL DUO
DES SERVICES UTILES ET INDISPENSABLES POUR CEUX QUI NE VEULENT QU’UN COMPTE JOINT
SERVICES INCLUS SELON LA FORMULE SELECTIONNÉE - LE PRIX MENSUEL DE LA COTISATION DÉPEND DU TYPE DE CARTE CHOISIEESSENTIELCONFORTPREMIUM
La tenue de compte
Un abonnement à des services de banque à distance (Cyberplus Internet et Mobile) par titulaire
Un service d’alertes sur la situation du compte (par SMS, mise en place par Cyberplus)
L’utilisation des cartes dans Apple Pay, Samsung Pay ou toutes autres solutions de paiement mobile agréées par la Banque
Un service de coffre-fort numérique par titulaire
Des chéquiers sur demande (hors frais postaux)
Un conseiller dédié en agence
Des retraits gratuits d’espèces aux distributeurs automatiques de billets d’une autre banque (hors réseau Banque Populaire) située dans la zone euro / par carte3illimitésillimités
Une offre d’assurance perte ou vol des moyens de paiement par titulaire – Sécuriplus
Une autorisation de découvert par compte
L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 500€
L’exonération d'agios pour les découverts autorisés inférieurs à 1000€
L’exonération des frais de retraits et de paiements par carte hors zone Euroillimités
L’exonération des frais de virements instantanés (Instant Payment)
+
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale)
1 carte par titulaire (2 max.)Visa Classic à autorisation quasi-systématique (à débit immédiat)8.912.9
Visa Classic8.912.9
Visa Premier18.924.9
Visa Platinum32.5
Visa Infinite44.9
+
LES RÉDUCTIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour les sociétaires CASDEN10% de réduction
Pour les frontaliers avec formules Essentiel ou Confort10% de réduction
Pour les frontaliers avec formule Premium40% de réduction
Pour les clients professionnels (hors SCI et Association) et dirigeants d’entreprise (hors clients Banque Privée, cf. convention spécifique p16)50% de réduction
CONVENTION DE RELATION BANQUE PRIVÉE
Réservée aux clients de la Banque PrivéeNous consulter
OFFRE D’ACCOMPAGNEMENT DE LA CLIENTÈLE EN SITUATION DE FRAGILITÉ FINANCIÈRE (OCF)
L’OCF est une offre groupée de services réservée à la clientèle en situation de fragilité financière comprenant :3,00 €/mois soit 36,00 €/an
La tenue, la fermeture et, le cas échéant, l’ouverture du compte de dépôt,
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) : Visa Classic à autorisation systématique,
Le dépôt et le retrait d’espèces dans l’agence de l’établissement teneur du compte,
Quatre émissions de virements mensuels SEPA dont au moins un virement permanent ainsi que des prélèvements SEPA en nombre illimité,
Deux chèques de banque par mois,
Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, SMS, etc.) ainsi que la possibilité d’effectuer à distance des opérations de gestion vers un autre compte du titulaire au sein du même établissement,
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS sur le niveau du solde du compte,
La fourniture de relevés d’identités bancaires,
Un changement d’adresse une fois par an.
Le plafonnement des frais liés aux incidents de paiement et irrégularités de fonctionnement de compte16,50€/mois
Le plafonnement spécifique des commissions d’intervention prévu à l’article R. 312-4-24€ par opération, dans la limite d’un plafond de 16,50€
Réduction de 50% sur les frais de rejet de prélèvement, de virement ou de TIPSEPA pour défaut de provision
Si montant de l’opération inférieur à 20€,montant de l’opération, plafonné à 6€
Si montant de l’opération supérieur ou égal à 20€.6,00€ par rejet
Frais dans la limite d’un plafond de 16,50€ par mois
OFFRES RETIRÉES DE LA COMMERCIALISATION
AffinéaVoir la banque
Anciennes conventions ex BP2L, ex BPMC et ex BPAVoir la banque
Les Services Plus BPAURAVoir la banque
IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS
COMMISSION D’INTERVENTION
Par opération avec un plafond de 80€ par mois8
OPÉRATIONS PARTICULIÈRES
Frais par saisie administrative à tiers détenteur10% du montant de la créance (dans la limite d’un plafond de 83,33€)
Frais par Saisie-attribution/Frais par Saisie conservatoire105
INCIDENTS DE PAIEMENT
INCIDENTS LIÉS AUX CHÈQUES
Frais de lettre d’information préalable pour chèque sans provision (maximum 1 par jour)14
Rejet de chèque
Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision
Chèque inférieur ou égal à 50€22,00€/rejet
Chèque supérieur à 50€42,00€/rejet
Frais suite à notification signalée par la Banque de France d’une interdiction d’émettre des chèques25
Frais pour chèque émis en période d’interdiction bancaire37.85
Frais pour chèque remis et retourné impayé pour motif autre que sans provisionGratuit
INCIDENTS LIÉS AUX PRÉLÈVEMENTS ET VIREMENTS
Rejet de prélèvement
Frais de rejet de prélèvement pour défaut de provision
Prélèvement inférieur à 20€Montant de l’opération
Prélèvement supérieur ou égal à 20€12,00€/rejet
Rejet de virement
Frais de rejet d’un virement ou d’un TIP SEPA
Virement inférieur à 20€Montant de l’opération
Virement supérieur ou égal à 20€12,00€/rejet
INCIDENTS LIÉS AUX CARTES
Frais d’opposition (blocage) de la carte par le titulaire pour perte, vol ou usage frauduleux ou par la banque pour usage abusifGratuit
Frais pour déclaration à la Banque de France d’une décision de retrait de carte bancaire47
PLAFONNEMENTS SPÉCIFIQUES
Frais liés aux incidents de paiement et irrégularités de fonctionnement du compte pour les clients détenteurs de l’OCFPlafonnement à 16,50€/mois
Frais liés aux incidents de paiement et irrégularités de fonctionnement du compte pour les clients identifiés
comme fragiles financièrement et/ou éligibles à l’OCF au titre des articles L. 312-1-3 et R.312-4-3 du code
monétaire et financier
Plafonnement à 25,00€/mois
DÉCOUVERTS ET CRÉDITS
DÉCOUVERTS ET AUTORISATIONS DE DÉCOUVERT
Minimum forfaitaire d’intérêts débiteurs9,00€/trimestre
AUTORISATION DE DÉCOUVERT
Autorisation de découvert permanente
Intérêts débiteurs au taux de17,90%/an (Taux débiteur annuel révisable TBB + 10) dans la limite du taux d’usure
Frais de gestionGratuit
Autorisation de découvert ponctuelle
Intérêts débiteurs au taux de17,90%/an (Taux débiteur annuel révisable TBB + 10) dans la limite du taux d’usure
Frais de gestionGratuit
CRÉDITS À LA CONSOMMATION
Prêt personnel
Taux débiteurVoir la banque
Frais de dossier (en % du montant emprunté)1,00% du montant du prêt
Minimum75
Maximum450
Crédit Étudiant, Crédit Apprentis, Crédit Permis à 1€ par jour, eco-prêt à taux zéro (Eco-PTZ)Voir la banque
Frais de dossierGratuit
Avance sur bourse allouée par le CROUSVoir la banque
Caution locative2,5% maximum du montant annuel garanti+ frais de dossier de 38€
Location avec Option d’AchatVoir la banque
Location Longue DuréeVoir la banque
CRÉDITS IMMOBILIERS
Taux des prêts immobiliersVoir la banque
Prêt immobilier
Frais de dossier (en % du montant emprunté)0.01
Minimum500
Prêt à taux zéro
Frais de dossierGratuit
Prêt en CHFVoir la banque
Frais de retard de paiement d’une échéance de prêtTaux du prêt + 3 points
GARANTIES ET PRESTATIONS DIVERSES
FRAIS DE GARANTIES
CRÉDIT IMMOBILIER
Frais de prise de garantie
Caution Compagnie Européenne de Garanties et Cautions - CEGC (SACCEF)Voir la banque
Caution CASDENVoir la banque
Gage sur véhicule50
Gage sur autre bien ou autre objet120
Nantissement de compte ou de créance interne100
Nantissement de compte ou de créance externe250
Frais de levée de garantie
Mainlevée hypothécaire (hors frais d’enregistrement de greffe de notaire)Voir la banque
Attestation de mainlevée
de garantie notariée130
autres garanties50
AUTRES PRESTATIONS
CRÉDIT IMMOBILIER
Information annuelle des cautions (par an / par caution / par prêt)gratuit
Demande de décompte de remboursement anticipé
Pour les offres souscrites avant le 01/07/201620
Pour les offres souscrites à compter du 01/07/2016Gratuit
Réédition de tableau d’amortissement25,00€/duplicata
Duplicata du contrat de prêt20
Attestations diverses sur crédit en cours20
Forfait de déblocages multiples de prêt sauf PTZ et ECO PTZ (à compter du 10ème)15
Rédaction d’un avenant de contrat de prêt (hors substitution assurance emprunteur et hors changement de taux)450
Rédaction d’un avenant de contrat de prêt pour changement de taux débiteur, de devises ou de type de taux (sur capital restant dû par prêt) avec un minimum de 450,00€/prêt1.50%
Frais de modification du compte de prélèvement vers un autre compte45
Frais de modification de la date de prélèvement des échéances45
Frais de modification d’un prêt en cours (hors avenant et hors cas précédemment cités)45
Frais d’envoi de contrat aux non résidents125
ASSURANCE
Assurance EmprunteurVoir la banque
ÉPARGNE ET PLACEMENTS FINANCIERS
OUVERTURE/ CLÔTURE ET FRAIS DE TENUE ET GESTION DE COMPTE
Ouverture / Clôture d’un compte d’épargne ou Compte Titres Ordinaire (CTO) (hors PEA ou PEA PME)Gratuit
Ouverture Plan Épargne en Actions (PEA) ou Plan Épargne en Actions dédié aux PME (PEA PME)Gratuit
Frais de tenue de compte d’épargne réglementé inactifGratuit
Frais de tenue de compte d’épargne non réglementé inactif30,00€/an
Frais de tenue de compte et de gestion de compte titres,PEA ou PEA-PME inactifDroits de garde
TRANSFERT
Transfert CEL, PEL, PEP, LEP vers une autre banque100
Transfert PEA/PEA-PME vers une autre banqueDans la limite d’un plafond de 150€
Titres cotés15,00€/ligne
Titres non cotés15,00€/ligne
Transfert compte titres ordinaire vers une autre banque (minimum de perception 120,00€)
Valeurs françaises16,00€/ligne
Valeurs étrangères57,46€/ligne
Transfert vers un autre établissement du réseau Banque PopulaireGratuit
ÉPARGNE BANCAIRE
RELEVÉ DE COMPTE MULTIPRODUITS (HORS COMPTE DE DÉPÔT)
SELON PÉRIODICITÉPAPIERÉLECTRONIQUE
Mensuelle77
TrimestrielleGratuitGratuit
SemestrielleGratuitGratuit
AnnuelleGratuitGratuit
AUTRES SERVICES
Crescendo : frais d’abonnement à une épargne automatique (abonnement annuel - plus commercialisé)
18
PLACEMENTS FINANCIERS
COMPTE TITRES ORDINAIRE (CTO)
Droits de Garde (frais de tenue de compte)
COMMISSION PROPORTIONNELLE APPLIQUÉE SUR LA VALORISATION DU PORTEFEUILLECOMMISSION FIXE PAR LIGNE DU PORTEFEUILLE (EN SUPPLÉMENT DE LA COMMISSION PROPORTIONNELLE)
TAUXMINIMUM DE PERCEPTIONMAXIMUM DE PERCEPTION
Portefeuille composé uniquement de valeurs GroupeGratuitGratuitGratuitGratuit
Portefeuille mixte composé de valeurs Groupe et/ou d’autres valeurs
Valeurs du GroupeGratuitGratuitGratuitGratuit
Autres valeurs
Tranche de 0 à 50 000€0.0025
de 50 001€ à 150 000€0.002
au-delà de 150 000€
0,15%
Commission fixe par ligne :
les 8 premières lignes
8,00€/ligne
lignes 9 à 254,00€/ligne
au-delà de la 25ème ligne2,00€/ligne
Minimum de perception37
Maximum de perception840
Si détention de titres étrangers dans le portefeuilleForfait 43,50€
Portefeuille sans valeur inscriteGratuitGratuitGratuitGratuit
Frais de transaction
Ordre de Bourse Euronext (Paris, Bruxelles, Amsterdam) au comptant
PAR INTERNETPAR TÉLÉPHONEEN AGENCE
Ordre exécuté
Commission proportionnelle au montant de la transaction
de 0 à 1500€000
de 1501€ à 10 000€0.00510.01150.0115
au-delà de 10 000€
0,46%
1,10%
1,10%
Plus 38€ par ligne de titres nominatifs
Minimum de perception9.71818
Ordre annuléGratuitGratuitGratuit
Ordre non exécutéGratuitGratuitGratuit
Opérations sur valeurs étrangèresVoir la banque
Service de Règlement Différé (SRD)
Commission de règlement différé (CRD)
par mois avec un minimum de 20,80€+ frais fixes 5,65€0,62%/mois
frais d’intervention pour insuffisance de couverture SRD18
frais de prorogation calculés sur la base du cours de la clôture de la valeur du jour de la prorogation0.0018
Opération sur Organisme de Placement Collectif (OPC)
Souscriptions
Souscription OPC réseau Banque PopulaireVoir la banque
Souscription OPC autres établissementsVoir la banque
Cessions ou rachats
Rachat OPC réseau Banque Populaire hors fonds à formuleVoir la banque
Rachat avant échéance de fonds à formuleVoir la banque
Rachat avant échéance de FCP garanti ou à promesseVoir la banque
PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS (PEA) ET PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS DÉDIÉ AUX PME (PEA/PME)
Droits de Garde (frais de tenue de compte)
COMMISSION PROPORTIONNELLE APPLIQUÉE SUR LA VALORISATION DU PORTEFEUILLECOMMISSION FIXE PAR LIGNE DU PORTEFEUILLE (EN SUPPLÉMENT DE LA COMMISSION PROPORTIONNELLE)
TAUXMINIMUM DE PERCEPTIONMAXIMUM DE PERCEPTION
Portefeuille composé uniquement de valeurs GroupeGratuitGratuitGratuitGratuit
Portefeuille mixte composé de valeurs Groupe et/ou d’autres valeurs
Valeurs du GroupeGratuitGratuitGratuitGratuit
Autres valeurs
Tranche de 0 à 50 000€0.0025
de 50 001€ à 150 000€0.002
au-delà de 150 000€
0,15%
Commission fixe par ligne :
les 8 premières lignes
5,00€/ligne
lignes 9 à 254,00€/ligne
au-delà de la 25ème ligne2,00€/ligne
Maximum de perception840
Portefeuille sans valeur inscriteGratuitGratuitGratuitGratuit
Frais de transaction (achat ou vente)
PAR INTERNETPAR TÉLÉPHONEEN AGENCE
Ordre exécuté
Commission proportionnelle au montant de la transaction
de 0 à 10 000€0.0050.01150.0115
au delà de 10 000€0.00460.0110.011
Ordre annuléGratuitGratuitGratuit
Ordre non exécutéGratuitGratuitGratuit
Opérations sur Organisme de Placement Collectif (OPC)
Souscriptions
Souscription OPC réseau Banque PopulaireVoir la banque
Souscription OPC autres établissementsVoir la banque
Cessions ou rachats
Rachat OPC réseau Banque Populaire hors fonds à formuleVoir la banque
Rachat OPC hors réseau Banque PopulaireVoir la banque
AUTRES OPÉRATIONS
Édition et envoi de l’Imprimé fiscal uniqueGratuit
Duplicata et envoi de l’Imprimé fiscal uniqueVoir la banque
Titres non cotés
Actes de gestion
Gestion de titres (frais d’acquisition, frais de cession)1,20% plafonné à 54€
Frais de versement sur dividendes1,20% plafonné à 32,50€
AUTRES SERVICES
HisséoGratuit
Transactions sur l’orVoir la banque
Services de Gestion Privée
Bilan patrimonialVoir la banque
Relevé patrimonial60
Mandat d’arbitrage sur contrat d’assurance-vie multi-supportsVoir la banque
GESTION SOUS MANDATVoir la banque
PARTS SOCIALES
Frais de souscription, détention, rachat de parts sociales, quel que soit le support de détention (compte dédié, CTO
ou PEA).
Gratuit
ASSURANCES ET PRÉVOYANCE
ASSUR-BP Santé
Voir la banque
Multirisque des Accidents de la Vie
Voir la banque
Assurance obsèquesVoir la banque
Autonomis
Voir la banque
Assurance Famille
Voir la banque
Fructi-Budget 2
version 1 500€ sur 24 mois48,40€/an
version 3 000€ sur 12 mois48,40€/an
version 3 000€ sur 24 mois90,50€/an
Fructi-Facilités
26,20€/an
ASSURER VOS BIENS
Assurance Auto
Voir la banque
Assurance 2 roues
Voir la banque
Assurance Habitation
Voir la banque
Tranquil’habitat
Voir la banque
Sécuri High Tech
Offre Solo36,00€/an
Offre Famille48,00€/an
VOUS PROTEGER AU QUOTIDIEN
Protection juridique
Voir la banque
ASSURER VOS MOYENS DE PAIEMENT
Cotisation à une offre d’assurance perte ou vol des moyens de paiement
Sécuriplus28,60€/an
Sécuriplus co-titulaire14,30€/an
OFFRES RETIRÉES DE LA COMMERCIALISATION
DedicaceVoir la banque
Fructi-familleVoir la banque
TisséaVoir la banque
ASSUR-BP AUTOVoir la banque
ASSUR-BP HabitatVoir la banque
ASSUR-BP EnfantVoir la banque
ASSUR-BP HorizonVoir la banque
Contrats de prévoyance ex BPMC, ex BP2L et ex BPAVoir la banque
AUTRES PRESTATIONS ET SERVICES
FRAIS DE SUCCESSION
Dossiers simples1,00% des avoirs
minimum70
maximum350
Dossiers complexes1,20% des avoirs
minimum150,00€
maximum750
Frais annuels pour dossier non réglé, avec date d’ouverture supérieure à 1 an
50,00€/an
OPÉRATIONS INTERNATIONALES
CHANGE MANUEL
Achat et vente de devises
Commission de changeCours en vigueur
Commission fixe7.6
Encaissement de chèques de voyageVoir la banque
OPÉRATIONS PAR CARTE BANCAIRE
Paiement par carte bancaire en devise ou en euros dans un pays hors EEE
Commission proportionnelle au montant de la transaction0.0275
Retrait d’espèces à un distributeur en devise
Commission fixe2,75% +3,65€/retrait
Retrait d’espèces à l’étranger au guichet d’une autre banque2,75% +5,35€/retrait
VIREMENTS NON SEPA
Virement dans une devise autre que l’euro ou virement en provenance ou à destination d’un pays en dehors de la zone SEPA
Frais sur virement émis (hors commission de change)
Commission proportionnelle au montant de la transaction et/ou commission fixe0,10% du montant
mini 20,80€ maxi 155,00€
Frais sur virement reçu (hors commission de change)
inférieur ou égal à 500€8.3
supérieur à 500€16.5
Virement occasionnel vers un client Banque Populaire du Maroc (maxi 150 000€)Voir la banque
Commission additionnelle swift urgent16
Acquit swift (transmission sur demande)7.8
Frais d’intervention et de recherche24,00€/acte
VIREMENTS SEPA
Virement en euros, au sein de l’EEE ainsi qu’en Suisse, à Saint Marin et à Monaco avec coordonnées bancaires BIC et IBAN du bénéficiaire.
Frais par virement émis en agence4.7
Frais par virement émis via CyberplusGratuit
Frais par virement reçuGratuit
COMMISSION DE CHANGE
Les opérations se présentant dans une devise autre que l’euro font l’objet d’une commission de change de 0,05% du montant
Mini 13,20€ maxi 96,50€
LES CHÈQUES
chèque émis à destination d’une banque étrangère0,15% du montant (mini 20,00€; maxi 150,00€)
chèque tiré sur banque étrangère40,00€/chèque
RELEVÉ DE COMPTE
duplicata d’extrait de compte en devises5,00/extrait
FRONTALIERS
Fronta Compte - Compte en CHFGratuit
Fronta Service - Mise en place d’un avis de prélèvement de salaire (LSV)Gratuit
Fronta Change - Garantie de change
Contrat annuel à la souscription
avec prélèvement automatique sur Suisse41.5
sans prélèvement automatique sur Suisse50.9
Contrat 9 mois à la souscription
avec prélèvement automatique sur Suisse35.4
sans prélèvement automatique sur Suisse46.4
Contrat 6 mois à la souscription
avec prélèvement automatique sur Suisse32.1
sans prélèvement automatique sur Suisse43,10€
Contrat 3 mois à la souscription
avec prélèvement automatique sur Suisse25.5
sans prélèvement automatique sur Suisse39.8
Sortie anticipée62.9
Retard de livraison, modification n° de compte ou jour d’échéance, traitement d’un refus de recouvrement LSV22.2
Convention de compte Cristal ou Pack Famille avec formule Essentiel ou Confort10% de réduction
Convention de compte Cristal ou Pack Famille avec formule Premium40% de réduction
Paiement par carte bancaire en devisesGratuit si convention
Retrait d’espèces à un distributeur en devisesGratuit si convention
Tous les tarifs de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes (Adresse :​ 4 boulevard Eugène Deruelle
Code postal : ​ 69003
Ville :​ Lyon
Téléphone :​ (33) 4 78 95 55 55*
Adresse SWIFT (BIC) :​ CCBPFRPPGRE)

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