Tarifs du Crédit Agricole Pyrénées Gascogne

Tarifs du Crédit Agricole Pyrénées Gascogne :

Vous pourrez ainsi connaître un tarif sans chercher au fin fond du site internet de Crédit Agricole Pyrénées Gascogne. Bien que la loi oblige les banques à publier leurs tarifs, celles-ci font le minimum, afin d’éviter les comparaisons.
Dans la catégorie https://www.credit-et-banque.com/category/tarifs-bancaires/ vous trouverez les tarifs bancaires de + de 100 banques présentes en France, ainsi bien sûr que d’autres informations à propos de ce que vous prennent les banques et de leurs ruses pour y parvenir.

Tarifs du Crédit Agricole Pyrénées Gascogne

Ouverture, transformation, clôture         
Ouverture de compte GRATUIT
Clôture de compte GRATUIT
Désolidarisation du compte joint (sans lettre recommandée)
GRATUIT
Service d’aide à la mobilité bancaire GRATUIT
Services bancaires de base(fournis dans le cadre du droit au compte : article L.312-1 et article D.312-5-1 du Code monétaire et financier) mentionnés par le symbole
GRATUIT
Service d’agrégation de comptesGRATUIT
Relevés de compte
Relevé mensuel GRATUIT
Relevé papier (quinzaine, décadaire,journalier)1,70 € / envoi
Relevé électronique (quinzaine, décadaire, journalier) 0,65 € / envoi
Réédition d’un relevé de compte Plafonné à 240 € par demande16,00 € / relevé
Relevé annuel des frais bancaires GRATUIT
Rendez-Vous Comptes Services(gratuit dans les modules Épargne Pilotée et Épargne Pilotée Premium)5,30 € / envoi
Rendez-Vous Comptes Équipement7,50 € / semestre
Rendez-Vous Comptes Bronze 23,00 € / semestre
Rendez-Vous Comptes Or16,50 € / trimestre
Relevé de frais sur instruments financiersGRATUIT
Tenue de compte
Frais de tenue de compte actif Hors offres groupées de services2,00 € / mois
SociétaireNon Sociétaire
Client n’ayant pas opté pour les documents d’informations dématérialisés1,50€ / mois2,00€ / mois
Client ayant opté pour les documents d’informations dématérialisés1,00€ / mois1,50€ / mois
Frais de gestion de compte inactif 30,00 € / an
Services en agence
Versement d’espèces GRATUIT
Remise de chèque(s) GRATUIT
Délivrance de relevé d’identité bancaire GRATUIT
Frais de recherche de documents
Simple20
ComplexeSur devis
Retrait d'espèces en agence sans émission de chèqueGRATUIT pour le 1er retrait et 3,00 € par retrait à partir du 2e retrait dans le mois civil
Retrait d'espèces au distributeur automatique de billets (cas d'un retrait à un distributeur automatique de la banque)GRATUIT avec les cartes bancaires de paiement et de retrait nationales et internationales
Retrait d’espèces au distributeur automatique de billets de l’agence domiciliataire de vos comptesGRATUIT
Frais de location de coffre-fort en fonction de la taille et des garantiesÀ partir de 75,00 € / coffre / an
Abonnement à des services de banque à distance www.ca-pg.fr


Crédit Agricole En Ligne Vision Part limité à la consultation des comptes, la réalisation de virements internes et la souscription
de produits et services par signature électronique
GRATUIT
Crédit Agricole En Ligne Vision Part option virement externeGRATUIT
Crédit Agricole En Ligne Action Part : service de bourse en ligne www.ca-pg.fr
InvestStore InitialGRATUIT
InvestStore Intégral : à partir de 24 ordres / an
GRATUIT
InvestStore Intégral : moins de 24 ordres / an96,00 € / an
Notre application mobileTéléchargement
Ma BanqueGRATUIT
Appel téléphonique en agence
Coût d’un appel local
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS ou mail
Mini-relevés : alerte à jour fixe2,40 € / mois
Alerte écopage 0,30 € / envoi
Alerte temps réel de gestion 0,75 € / envoi
Alerte achat à distance0,75 € / envoi
Alerte solde disponible0,30 € / envoi GRATUIT / mail
Alerte essentielle - solde débiteur0,75 € / envoi
Alerte essentielle - mise à disposition et/ou envoi des moyens de paiement
0,30 € / envoi
Alerte souplesse du découvert0,30 € / envoi
Alerte SMS solde débiteur et rejets d’opérations GRATUIT
Carte de paiement et de retrait
Débit immédiatDébit différé
Non SociétaireSociétaireNon SociétaireSociétaire
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique)
L’Autre Carte18.3
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à autorisation systématique)
Mastercard31
Mastercard Eko35
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale)
Mastercard Standard, Visa Classic46.543.545.542.5
Mastercard Globe Trotter48
Gold Mastercard, Visa Premier127125125.5123.5
World Elite Mastercard, Visa Infinite290
Carte de crédit associée à un crédit renouvelable
Visa Cartwin Sociétaire à débit différé 42,50 € / an
Visa Premier Cartwin Sociétaire à débit différé 123,50 € / an
Carte de retrait
Carte Libre Service Agence domiciliataireGRATUIT
Paiement par carte
Paiement par carte en euro, dans un pays de l’Espace Économique Européen (EEE)GRATUIT
Paiement par carte en devises dans un pays de l’Espace Économique Européen (EEE)
Frais fixe à l’opération
Cartes Sociétaires GRATUIT
Cartes non Sociétaires0.3
Frais proportionnel au montant du paiement
Cartes Mozaïc SociétaireGRATUIT
Autres cartes0.0265
Frais de conversion monétaire
Autres paiements par carte
Frais fixe à l’opération
Cartes Sociétaires GRATUIT
Cartes non Sociétaires0.3
Frais proportionnels au montant du paiement
Cartes Mozaïc Sociétaire GRATUIT
Autres cartes0.0265
Frais de change éventuels selon affichage point de vente
Retrait par carte en euro, dans un pays de l’Espace Économique Européen (EEE)
Retrait d’espèces au distributeur automatique de billets
Crédit Agricole Hors Crédit Agricole
Carte Mozaïc, Gold Mastercard, Visa Premier, Visa Cartwin, Visa Premier Cartwin
World Elite Mastercard, Visa Infinite
GRATUITGRATUIT
”L’Autre Carte” GRATUIT1,00 € par retrait à partir du 1er retrait dans le mois civil
Mastercard EkoGRATUIT1,00 € par retrait au-delà de 25 retraits / an
Mastercard Globe TrotterGRATUIT1,00 € par retrait à partir du 5e retrait dans le mois civil
Toutes les autres cartesGRATUIT1,00 € par retrait à partir du 5e retrait dans le mois civil
Retrait par carte en devises dans un pays de l’Espace Économique Européen (EEE)
Frais fixes à l’opération
Carte Mozaïc SociétaireGRATUIT
Autres cartes Sociétaires1
Cartes Gold Mastercard et Visa Premier1.5
Autres cartes non Sociétaires3
Frais proportionnels au montant du paiement
Carte Mozaïc SociétaireGRATUIT
Autres cartes0.0265
Frais de conversion monétaire
Autres retraits par carte
Frais fixe à l’opération
Carte Mozaïc SociétaireGRATUIT
Autres cartes Sociétaires1
Cartes Gold Mastercard et Visa Premier1.5
Autres cartes non Sociétaires3
Frais proportionnel au montant du paiement
Carte Mozaïc SociétaireGRATUIT
Autres cartes0.0265
Frais de change éventuels selon affichage distributeur de billets
Retraits au guichet d’une autre banque
Retrait au guichet en euro dans un pays de l’Espace Économique Européen (EEE)6.8
Autres retraits au guichet2,65% + 6,00€
Autres services par carte
Commande de carte en urgence gratuit dans les offres groupées de services25
Réédition du code confidentielGRATUIT
Refabrication de la carte(en cas de détérioration)GRATUIT
Modification des plafonds d’utilisation carte :
Choix plafonds standards (selon type de carte)GRATUIT
Mise en place d’un plafond exceptionnel temporaire (30 jours) gratuit pour les cartes Visa Premier, Gold Mastercard, Visa Infinite, World Elite Mastercard15
Frais d’opposition (blocage) de la carte à la demande du client ou par la banque pour usage abusifGRATUIT
Virement SEPA
Opération libellée en euros à destination ou en provenance de la zone SEPA
Émission d’un virement SEPA
VIREMENT SEPA OCCASIONNELInternetAgence
Frais par virement occasionnel
Vers un compte détenu au sein du groupe Crédit Agricole
GRATUIT GRATUIT
Vers un compte d’une autre banqueGRATUIT4.3
VIREMENT SEPA PERMANENTInternetAgence
Frais de mise en place d’un virement permanent
Frais par virement permanent en €
Vers un compte du Groupe Crédit AgricoleGRATUITGRATUIT
Vers un compte d’une autre banqueGRATUIT1,30 € / virement
Au bénéfice des filiales CA, d’organismes d’État ou à caractère humanitaireGRATUITGRATUIT
Avec un Compte Services Optimum+, Privilège+ ou Compte à ComposerGRATUITGRATUIT
Réception d’un virement SEPA GRATUIT
Réception d’un virement instantané SEPA GRATUIT
SEPAmail Paiement de facture GRATUIT
Émission d’un virement instantané SEPA
Via le service de banque à distance par Internet Crédit Agricole En Ligne - Site Internet : www.ca-pg.fr
Frais par virement occasionnel vers un compte1
Via Paylib entre amis
Frais par virement occasionnel
GRATUIT
Autres opérations sur virements
Intervention sur virement15
Émission d’un virement urgent à J en France16
Mise à disposition de fonds dans une autre Caisse Régionale27
Notification de non exécution GRATUIT
Demande de rappel de virement instantané SEPA à l’initiative du donneur d’ordre15
Prélèvements SEPA / TIP SEPA
Révocation et opposition de prélèvement SEPAGRATUIT
Frais par paiement d’un prélèvement SEPA GRATUIT
Frais de mise en place d’un mandat de prélèvement SEPAGRATUIT
Paiement de Titre Interbancaire de Paiement (TIP) GRATUIT
Notification de rejet GRATUIT
Demande de copie de mandat SEPA15
Date de valeur J
Chèques
Paiement d’un chèque GRATUIT
Remise de chèque(s) sur le compte GRATUIT
Date de valeur chèque remis à l’encaissement à compter de son inscription sur le compte
J+1
Chéquier remis à l’agence (hors renouvellement automatique)GRATUIT
Frais d’envoi de chéquier :
En recommandé AR (frais de poste inclus)7.2
En pli simple1.2
Avec un Compte Services Mozaïc+, Initial+,Optimum+, Privilège+ ou Compte à Composer
GRATUIT
Carnet de remise de chèque(envoi à domicile)GRATUIT
Frais d’opposition chèque(s) par l’émetteur gratuit dans les offres groupées de services18.5
Frais d’opposition chéquier(s) par l’émetteur gratuit dans les offres groupées de services148
Frais d’émission d’un chèque de banque un chèque de banque gratuit par an dans les offres groupées de services14
Traitement d’un chèque remis non conforme9.5
Photocopie d’un chèque5.3
Les produits et services composant les offres groupées de services peuvent être achetés séparément. Pour chaque service composant l’offre groupée de services, le nombre de prestations couvert par l’offre groupée de services est mentionné lorsque les prestations sont limitées.À défaut de précision, les prestations sont illimitées.
Le Compte à Composer
Vos essentiels du quotidien
LE SOCLE
Tenue de compte2,10 € / mois
Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) - Crédit Agricole en Ligne Vision option virement externe (CAEL Vision Part)
Internet mobile
Frais d’envoi de chéquier (pour les renouvellements)
Envoi carte à domicile
Forfait des opérations courantes illimitées Comprenant les opérations de virements SEPA (hors virement instantané SEPA), de prélèvements SEPA et de TIP SEPA
Information premier prélèvement SEPA
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS :

Alerte essentielle (mensuelle) - solde débiteur
Alerte essentielle - mise à disposition et/ou envoi des moyens de paiement
Dossier Familial(3 mois gratuits pour toute souscription d’un abonnement d’un an. Détails en page 31).Ce prix n’inclut pas l’abonnement à l’offre Dossier Familial (page 31).
Chèque de banque (1 gratuit / an)
Relevé de compte papier ou électronique (mensuel)
Vos univers de besoins
MODULE MAÎTRISE DU DÉCOUVERT
Module souscrit à partir du 01/01/2017Plafond de découvert Prix / mois
Cotisation à une offre d’assurance ouvrant droit au versement d’un capital en cas de décès accidentel de l’assuré, de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) accidentelle ou de licenciement économique : assurance SécuriCOMPTE Découvert
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS : alerte souplesse du découvert (mensuelle)
Ristourne des intérêts débiteurs
De 1€ à 500 €2.2
De 501€ à 1000€2.95
De 1001€ à 2 000 €3.9
2 001€ et +5
Module souscrit avant le 01/01/2017
Assurance SécuriCOMPTE Découvert
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS : alerte souplesse du découvert (mensuelle)
Ristourne des intérêts débiteurs
De 1€ à 300 €1.25
De 301€ à 800 €2.05
De 801€ à 1200 €2.85
De 1201€ à 2000 €3.65
2001€ et +4.9
MODULE BUDGET ASSURANCES
Niveau standardNiveau Premium
Cotisation à une offre d’assurance ouvrant droit au versement d’un capital en cas de décès accidentel de l’assuré, de licenciement économique, d’Incapacité Temporaire de Travail (ITT) ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) accidentelle : Assurance SécuriBUDGET SécuriBUDGET Premium1,70 € / mois2,00 € / mois
MODULE COMPTE SÉCURISÉ
Niveau standardNiveau Premium
Assurance SécuriCOMPTE Plus SécuriCOMPTE Premium



2,65 € / mois4,15 € / mois
Frais d’opposition chèque(s) par l’émetteur
Retrait d’espèces de dépannage
Commande carte en urgence
Réédition code confidentiel
MODULE ÉPARGNE PILOTÉE
Niveau standardNiveau Premium
Mandat d’épargne



2,10 € / mois2,75 € / mois
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS : alerte mensuelle “écopage”
Assurance SécuriEPARGNE10 SécuriEPARGNE Premium
Relevé global épargne / crédit (annuel) Premium (trimestriel)
Abonnement à des services de banque à distance (internet,téléphone fixe, SMS, etc.) - Crédit Agricole en Ligne InvestStore Initial
MODULE SUIVI @SSURÉ
Niveau standardNiveau Premium
Assurance SécuriWEB SécuriWEB Premium


2,95 € / mois3,75 € / mois
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS :
Alerte achat à distance
Mini relevés (1 / semaine)
Alerte temps réel de gestion
Réduction tarifaire selon le montant total souscrit applicable au Compte à Composer
Pour toute souscription du Compte à Composer (socle + modules), le client bénéficie d’une dégressivité tarifaire dont les modalités sont les suivantes :
Dégressivité Tarifaire
Montant total mensuel souscrit (socle + modules)Taux de dégressivité sur le montant total mensuel souscrit (socle + modules)
Compris entre 4,10 € et 5,09 €-0.05
Compris entre 5,10€ et 7,14€-0.1
Compris entre 7,15 € et 9,14 €-0.15
Égal à 9,15 € et plus-0.2
Avantages Tarifaires Supplémentaires
Entre 18 et 25 ans - 25 % de réduction
À partir du 2e Compte à Composer et suivantsMOINS 50%
L’offre Crédit Agricole à destination de la clientèle en situation de fragilité financière :
Le Compte à Composer Module Budget Protégé
LE SOCLE1,00 € / mois
Tenue de compte
Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) - Crédit Agricole en Ligne Vision option virement externe (CAEL Vision Part)
Internet mobile
Envoi carte à domicile en pli simple
Forfait des opérations courantes illimitées Comprenant les opérations de virements SEPA (hors virement instantané SEPA), de prélèvements SEPA et de TIP SEPA
Information premier prélèvement SEPA
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS :
Alerte essentielle (mensuelle) - solde débiteur
Alerte essentielle - mise à disposition et/ou envoi des moyens de paiement
Relevé de compte papier ou électronique (mensuel)
MODULE BUDGET PROTÉGÉ
Ouverture et clôture de compte
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à auto- risation systématique) - Cotisation carte : “L’Autre Carte”
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS : alerte solde disponible (1 fois / semaine)
Plafonnement spécifique des commissions d’intervention à 4 € par opération et à 20 € / mois
Plafonnement à 20 € / mois et à 200 € / an pour l’ensemble des frais suivants :Les commissions d’intervention ; Les frais de lettre d’information préalable pour chèque sans provision ; Les frais de lettre d’in- formation pour compte débiteur non autorisé ; Le forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision ; Les frais de rejet de prélèvement pour défaut de provision ; Les frais de non-exécution de virement permanent pour défaut de provision ; Les frais suite à notification signalée par la Banque de France d’une interdiction d’émettre des chèques ; Les frais pour déclaration à la Banque de France d’une décision de retrait de carte bancaire ; Les frais d’op- position (blocage) de la carte par la banque. Ces plafonds mensuel et annuel incluent le plafond spécifique concernant les commis- sions d’intervention. Pour les frais autres que les commissions d’intervention, une réduction de 50% s’applique sur les conditions tarifaires en vigueur.
2 chèques de banque (par mois)
Fourniture de Relevés d’Identité Bancaire (RIB)
Un changement d’adresse (1 fois / an)
Versement d’espèces en agence
Retrait d’espèces en agence sans émission de chèque
Offre Globe Trotter (offre réservée aux 18-30 ans inclus)
Gestion du compte2,00 € / mois
Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) : Crédit Agricole En Ligne Vision option virement externe (CAEL Vision Part)
Tenue de compte
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS :

Alerte solde débiteur et rejet d’opérations
Alerte essentielle - mise à disposition et/ou envoi des moyens de paiement
E-relevé mensuel
Moyens et opérations de paiement
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à débit immédiat) - « Mastercard Globe Trotter » (cotisation carte)
Réédition du code confidentiel de la carte (envoi par courrier ou par SMS)
Frais d’opposition (blocage) de la carte par la banque
Frais d’opposition de la carte par le titulaire
Frais de refabrication de la carte perdue ou volée
Forfait des opérations courantes illimitées Comprenant les opérations de virements SEPA (hors virement instantané SEPA), de prélèvements SEPA et de TIP SEPA
Émission et réception de virements non SEPA
Délivrance d’un chéquier
Retrait d’espèces par carte
Retrait d’espèces au distributeur automatique de billets de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Pyrénées Gascogne
Retrait d’espèces en euro dans la zone euro à un distributeur automatique d’un autre établissement
Retrait d’espèces en devises hors de la zone euro à un distributeur automatique d’un autre établissement
Paiement par carte
En euro ou en devises, dans ou hors pays de l’Espace Économique Européen (EEE)
Offre Eko
Gestion du compte2,00 € / mois
Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.) - Crédit Agricole en Ligne Vision Part option virement externe (sur www.ca-pg.fr et via l’application Ma Banque)
Tenue de compte
Abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS :
Alerte si solde du compte inférieur à 20 €
Alerte essentielle - solde débiteur
Alerte essentielle - mise à disposition et/ou envoi des moyens de paiement
Alerte consommation des forfaits de retraits hors distributeurs Crédit Agricole
E-relevé mensuel
Moyens de paiement
Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement international à débit immédiat et à autorisation systématique) - Cotisation carte : “Mastercard Eko”
Renvoi du code confidentiel de la carte
Frais d’opposition (blocage) de la carte par la banque
Opposition faite par le titulaire de la carte
Frais de refabrication de la carte
Forfait des opérations courantes illimitées Comprenant les opérations de virements SEPA (hors virement instantané SEPA), de prélèvements SEPA et de TIP SEPA
Chéquier sur demande
Retrait d’espèces par carte
Retrait d’espèces au distributeur automatique de billets de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Pyrénées Gascogne
Inclus et illimité
Retrait d’espèces au distributeur automatique de billets d’autres Caisses Régionales de Crédit AgricoleInclus et illimité
Retraits d’espèces dans les pays de l’Espace Économique Européen
25 retraits / an en euro ou en devise
Retraits d’espèces hors pays de l’EEE10 retraits / an
Autres comptes services (gamme commercialisée jusqu’à fin octobre 2012)
Prélude(offre destinée aux clients en situation de fragilité)
1,00 € / mois
Initial+ 6,00 € / mois
Équilibre+ 6,40 € / mois
Sésame7,00 € / mois
Mozaïc (< 25 ans)2,65 € / mois
Mozaïc (25 ans et plus)7,50 € / mois
Feu Vert, Feu Vert +, Essentiel, Essentiel+, Optimum+7,50 € / mois
Optimum+ RGA7,80 € / mois
Privilège+9,70 € / mois
Liberté, Liberté+10,70 € / mois
Référence, Référence+11,60 € / mois
Essentiel obsèques, Essentiel obsèques+22,80 € / mois
Irrégularités et incidents
Commission d’intervention
(Somme perçue par l’établissement pour l’intervention en raison d’une opération entraînant une irrégularité de fonctionnement du compte nécessitant un traite- ment particulier : présentation d’un ordre de paiement irrégulier, coordonnées bancaires inexactes, absence ou après insuffisance de provision...).

Par opération8
Plafond journalier24
Plafond mensuel80
Montant plafonné en application de l’article L312-1-3 du Code monétaire et financier pour la clientèle bénéficiant des services bancaires de base ainsi que la clientèle en situation de fragilité financière ayant souscrit l’offre spécifique.


Par opération4
Plafond mensuel20
Frais de retour de courrier (client inconnu à l’adresse indiquée)
17
Ouverture et gestion d’un dossier amiable GRATUIT
Lettre de relance conformité15
Frais par saisie attribution ou conservatoire100
Frais par saisie administrative à tiers détenteur10 % du montant dû au trésor public,dans la limite d’un plafond de 100,00 €
Frais par avis à tiers détenteur
Frais par opposition administrative
Frais par opposition à tiers détenteur
Incidents de paiement
Frais de lettre d’information préalable pour chèque sans provision non rejeté Lorsque vous avez émis un chèque sans provision,lettre adressée préalablement vous informant des délais pour constituer la provision et vous éviter son rejet ainsi que les conséquences d’un éventuel rejet.
14
Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision
Montant du chèque inférieur ou égal à 50 €30,00 € / chèque
Montant du chèque supérieur à 50 € 50,00 € / chèque
Frais non prélevés en cas de nouveau rejet du même chèque dans les 30 jours.
En cas d’interdiction bancaire :
Frais de traitement pour paiement d’un chèque émis en contravention sur compte en interdiction bancaire30,00 € / chèque
Frais de traitement suite à notification signalée par la Banque de France d’une interdiction d’émettre des chèques26
Frais de rejet de prélèvement pour défaut de provision (dans la limite du montant de l’ordre de paiement15) plafonné à20
Plafond de frais d’incidents, applicable aux clients identifiés comme éligibles à l’ « Offre spécifique clients fragiles » au titre des articles L.312-1-3 et R.312-4-3 du code monétaire et financier, pour les frais suivants :
Les commissions d’intervention25,00 € / mois
Les frais de lettre d’information préalable pour chèque sans provision
Les frais de lettre d’information pour compte débiteur non autorisé
Le forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision
Les frais de rejet de prélèvement pour défaut de provision
Les frais de non-exécution de virement permanent pour défaut de provision
Les frais suite à notification signalée par la Banque de France d’une interdiction d’émettre des chèques
Les frais pour déclaration à la Banque de France d’une décision de retrait de carte bancaire
Les frais d’opposition (blocage) de la carte par la banque
Découverts et Crédits
Le dernier seuil du taux d’usure publié trimestriellement par la Banque de France pour les prêts aux particuliers d’un montant inférieur ou égal à 3 000 euros sert d’indice pour le calcul du taux des intérêts des soldes débiteurs des comptes de dépôt, à savoir :
ce dernier seuil publié minoré de 0,1 point pour les découverts en compte non autorisés, les dépassements de découverts autorisés et facilités de trésorerie hors Offres Groupées de Services ;
ce dernier seuil publié minoré de 3 points pour les soldes débiteurs enregistrés dans le cadre des Offres Groupées de Services.
Le taux des intérêts débiteurs variera à chaque variation de l’indice. Les taux des intérêts débiteurs sont modifiés trimestriellement et les taux d’usure sont portés à la connaissance de la clientèle par affichage agence.
Découvert
Mise en place d’un découvert passager 0,15 % mini 30,00 €
Crédits à la consommation et Crédits immobiliers
Pour garantir les meilleurs taux, nous nous engageons à suivre au plus près l’évolution des marchés financiers. Aussi, avant de vous lancer dans un projet (habitation, voiture, équipement…), n’oubliez pas de prendre contact avec votre Conseiller afin qu’il vous présente une étude adaptée à votre situation.
Crédit renouvelable
La carte «Cartwin» peut être associée au Crédit Renouvelable Supplétis. Elle est adossée :
à un compte de dépôt pour des paiements ou des retraits au comptant en France et à l’étranger, sous réserve que l’équipement électronique utilisé par votre commerçant le permette,
à un crédit renouvelable pour des paiements ou des retraits à crédit en France uniquement.
Le montant des cotisations Visa Cartwin sociétaire à débit différé et Visa Premier Cartwin à débit différé est indiqué à la rubrique «Vos moyens et opérations de paiement ».
Informations
Le taux débiteur annuel et le Taux Annuel Effectif Global (TAEG) sont indiqués sur l’offre de contrat de prêt.
Information annuelle des cautions (par an, par caution et par prêt)17
Information ponctuelle des cautions6
Réédition de tableau d’amortissement22
Réédition de contrat de prêt44
Réédition de contrat Assurance Emprunteur44
Décompte ou historique remboursement prêt :
Pour tous les prêts immobiliers souscrits avant le 01/07/201642
Pour les prêts immobiliers souscrits à partir du 01/07/2016 GRATUIT
Informations (suite)
Réédition du relevé annuel13
Attestation de paiement de prêt soldé17.5
Attestation intérêts prêt habitat locatif 5,50 € papier
GRATUIT électronique
Vie du Crédit
Modifications diverses (date d’échéance, périodicité, compte débité...)40
Simulation et/ou mise en œuvre de modifications non contractuelles d’un crédit79
Report d’échéances53
Transfert de prêt290
Changement de bénéficiaire de crédit et d’Assurance Emprunteur283
Ouverture dossier Assurance Emprunteur (en cas de sinistre)80
Frais de renégociation d’un crédit habitatDemander à CA Pyrénnées Gascogne
Mainlevée de garantie :
Hypothèque150
Crédit logement90
Titres et participation hors CAM111
Titres et assurance-vie CAM44.5
Changement de garanties
Caution44
Autres garanties De 200,00 € à 400,00 €
Épargne et Placements financiers
Épargne bancaire
Taux brut des produits d’épargneDemander à CA Pyrénnées Gascogne
Transfert compte épargne hors groupe Crédit Agricole130
Duplicata contrat / reconstitution relevé d’épargne bancaire25
Placements financiers  
Opérations de bourse
Frais proportionnels au montant de l’ordre
Par internet
InvestStore Intégral0.0009
InvestStore Initial
sur PEA/PEA PME0.005
sur Compte-Titres Ordinaire0.006
Par centre d’appel téléphonique / en agence
0.012
Minimum de facturation sur Compte-Titres Ordinaire
Bourse France
InvestStore Initial9
InvestStore Intégral0.99
Bourse étrangère45
Souscription d’OPC externes GRATUIT
Autres opérations sur titres
Opérations sur titres non cotés0,50 % avec un maximum de 500,00 €
Mise en nominatif d’une ligne titre47
Opérations sur CCA 16,00 € / ordre
Achat et vente d’or 2,55 % mini 30,00 €
Expertise de titres anciens
50
Transfert hors Groupe Crédit Agricole
Compte-Titres Ordinaire200
PEA/PEA PME
Par ligne de titres cotés15
Par ligne de titres non cotés50
Maximum de facturation150
Droits de garde (facturation semestrielle par compte)
Compte-Titres Ordinaire sans avoir (par compte ouvert)
1.75
Commission proportionnelle
De 0 à 50 000 €0.0015
De 50001€ à 100 000 €0.00125
De 100 001 € à 150 000 €0.001
Au-delà de 150 000 €0.0005
Commission fixe par ligne
Compte-Titres OrdinairePEA/PEA PME
Titres étrangers18
Titres nominatifs8 -
Titres cotés-2.5
Titres non cotés12.5
Minimum de facturation par compte15Pas de minimum
Maximum de facturation par compte250250
Exonération partielle de facturation pour les OPC du groupe Crédit Agricole et les actions Crédit Agricole SA :
Pas de commission proportionnelle sur encours ;
Application du minimum de 15 € sur les Comptes-Titres Ordinaire. Exonération totale de facturation pour les parts sociales Pyrénées Gascogne. Exonération pour les titulaires d’InvestStore Intégral à partir de 24 ordres par an.
Autres opérations
Historique des mouvements sur Compte-Titres (par an)50
Reconstitution de relevé de portefeuille25
Successions
Frais d’ouverture et de traitement de dossier de succession
Moins de 2000 €30
À partir de 2000 € 0,90 % du montant du dossier
Minimum140
Maximum600
Commission annuelle de gestion (succession non réglée au bout d’1 an)80
Règlement succession vers autre banque80
Les offres pour les Jeunes
Offres destinées aux jeunes jusqu’à 25 ans. Les jeunes peuvent aussi avoir accès à toutes les autres offres dès lors qu’ils satisfont à leurs conditions.
Cotisation carte pour les 18 / 25 ans
CARTES À DÉBIT IMMÉDIAT
SociétaireNonSociétaire
Mastercard Mozaïc de paiement avec contrôle du solde22,00 € / an
Mastercard Mozaïc de paiement classique22,00 € / an 24,00 € / an
Visa, Mastercard24,00 € / an46,00 € / an
Mastercard Globe Trotter (18-30 ans)48,00 € / an
CARTES À DÉBIT DIFFÉRÉ
Visa, Mastercard24,00 € / an45,00 € / an
Cotisation carte pour les 12 / 17 ans
Sociétaire Non Sociétaire
Mastercard Mozaïc de paiement avec contrôle du solde12,00 € / an
Mastercard Mozaïc de retrait12,00 € / an14,00 € / an
Offre groupée de services
Cotisation à une offre groupée de services
Compte à Composer
Entre 18 et 25 ans Permet aussi de bénéficier de l’offre Job+ sans supplément de cotisation.
Réduction de 25% du prix standard
Offre Job+ (18-30 ans) hors offre groupée 3,00 € / mois
Crédits
Prêt Permis à 1€ / jour (jusqu’à 26 ans)Demander à CA Pyrénnées Gascogne
Prêts étudiants (jusqu’à 30 ans)
Autres services
Droit de garde / titres Réduction de 50 %
Offre Expatriés Réduction de 50 %
Assurances et Prévoyance
Assurance pour vous et vos proches
L’assurance complémentaire santéDemander à CA Pyrénnées Gascogne
Contrat Santé Solidaire Compatible avec L’Aide à la Complémentaire SantéDemander à CA Pyrénnées Gascogne
Le versement d’un capital décès à votre familleDemander à CA Pyrénnées Gascogne
L’assurance des accidents de la vieDemander à CA Pyrénnées Gascogne
Assurance pour vos biens
L’assurance automobile Demander à CA Pyrénnées Gascogne
L’assurance habitationDemander à CA Pyrénnées Gascogne
Autres assurances
Standard Premium
SécuriCOMPTE Plus (Assurance perte et vol des moyens de paiement)24,00€ / an / compte
50,40 € / an / compte
SécuriWEB15,00 € / an/ compte30,00 € / an/ compte
Cotisation à une offre d’assurance ouvrant droit au versement d’un capital en cas de décès accidentel de l’assuré, de licenciement économique,d’Incapacité Temporaire de Travail (ITT) ou de Perte Total et Irréversible d’Autonomie (PTIA) accidentelle : SécuriBUDGET20,40€ / an/ compte-
Autres assurances (suite)
StandardPremium
Cotisation à une offre d’assurance ouvrant droit au versement d’un capital en cas de décès accidentel de l’assuré, de licenciement économique, d’Incapacité Temporaire
de Travail (ITT) ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) accidentelle :SécuriPROTECTION

24,00 € / an/ compte
SécuriEPARGNE3,00 € / an22,56 € / an/ compte
SÉCURITRÉSORERIE (DÉNOMMÉ SÉCURICOMPTE DÉCOUVERT DANS LE CADRE DU COMPTE À COMPOSER) SOUSCRIT JUSQU’AU 31/12/2016
Cotisation à une offre d’assurance ouvrant droit au versement d’un capital en cas de décès accidentel de l’assuré, de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) accidentelle ou de licenciement économique.
SécuriTRÉSORERIETranches de découvert
16,20 € / an / compte ≤ 300 €
24,00 € / an / compte de 301€ à 2 000 €
36,00 € / an / compte> 2 000 € Plafond d’indemnisation :3 000 € / sinistre / an
SÉCURITRÉSORERIE (DÉNOMMÉ SÉCURICOMPTE DÉCOUVERT DANS LE CADRE DU COMPTE À COMPOSER) SOUSCRIT À COMPTER DU 01/01/2017
Cotisation à une offre d’assurance ouvrant droit au versement d’un capital en cas de décès accidentel de l’assuré, de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) accidentelle ou de licenciement économique.
SécuriTRÉSORERIETranches de découvert
16,20 € / an / compte ≤ 500 €
24,00 € / an / compte de 501€ à 2 000 €
36,00 € / an / compte
> 2 000 € Plafond d’indemnisation :3 000 € / sinistre / an
Opérations à l’étranger
Change manuel
Chèque de voyage et billets
Achat (chèque de voyage et billets)3 % mini 5,50 €
Vente (billets)3 % mini 5,50 €
Les chèques
Encaissement d’un chèque inférieur à 30 € GRATUIT
Chèque supérieur ou égal à 30 €
Crédit immédiat sauf bonne fin49
Crédit après encaissement79
Plus frais du correspondantMinimum 3,00€
Frais d’impayés130,00 € + frais de la banque étrangère
Virements
Réception d’un virement hors zone EEE ou en devises
Frais par virement reçu de l’étranger (y compris Suisse)26
Émission d’un virement hors zone EEE ou en devises
Frais par virement émis au crédit d’un compte étranger (dont Suisse - hors EEE), y compris émission d’un chèque de banque payable à l’étranger (hors commission de change pour les virements en devises).1,20 ‰
Minimum28
Maximum81.5
Frais de mise en place d’un virement permanent12
SWIFT amendement modification de transfert ou effet9
Frais de non-exécution de virement permanent pour défaut de provision GRATUIT
Ouverture compte à l’étranger
204
Autres opérations
Les retraits d’espèces au distributeur automatique de billetsVoir pages 9 et 10
Frais ”OUR”
Frais pris en charge par l’émetteur1,50 ‰
Minimum16
Maximum66
Autres opérations
Commission de change et d’arbitrage perçue pour toute opération en devises 1 ‰ mini 16,00 €
Tenue de compte en devises (commission mensuelle)15.5
Offre Expatriés16.5
Autres Services
Protection des particuliers
Télésurveillance À partir de 29,90 € / mois
Demander à CA Pyrénnées Gascogne
Téléassistance à domicile À partir de 26,00 € / mois
Demander à CA Pyrénnées Gascogne
Téléassistance mobileÀ partir de 34,90€ / mois
Demander à CA Pyrénnées Gascogne

S’abonner
Notifier de

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

0 Commentaires
Inline Feedbacks
Voir tous les commentaires
0
Nous aimerions avoir votre avis, veuillez laisser un commentaire.x
()
x

Les cookies permettent de personnaliser contenu et annonces, d'offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d'analyser notre trafic. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer