FCPI
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Sortie de FCPI ou FIP
Comment se passe la sortie de FCPI ou FIP ?
Acheter des parts de FCPI ou FIP est normalement un investissement long terme.
Les avantages fiscaux des FCPI et FIP nécessitent de conserver les parts au moins 5 ans.
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Définition des termes de la Gestion Collective
Ci-après quelques termes utilisés dans le domaine de la gestion collective (voir Gestion collective, gestion directe), termes à comprendre pour bien appréhender les risques de la gestion collective.
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PEA et bourse
Un particulier peut utiliser un PEA (Plan d’épargne en action) pour investir en bourse.
Le PEA n’est pas un produit financier au sens strict du terme comme les SICAV et FCP.
Le PEA est une sorte d’enveloppe fiscale dans laquelle peuvent être logées des actions françaises et européennes ainsi que des parts d’ OPCVM (voir à la fin de l’article). Cette enveloppe fiscale qu’est le PEA permet à son titulaire de capitaliser les dividendes perçus et de réaliser des plus-values sans payer d’impôts (à l’exception des prélèvement sociaux).
Pour bénéficier de cette exonération d’impôts, l’investisseur ne doit pas retirer son épargne avant que le PEA ait 5 ans.
Concrètement le PEA est constitué de 2 éléments, un compte en espèce et un compte titres.
Sur le compte en espèce, l’investisseur fait des versements en argent liquide ou chèque ou virement. Ces sous seront utilisés pour acheter en bourse des actions ou des parts d’ OPCVM qui seront conservés sur le compte titres.
Sur son compte titres de PEA, l’investisseur peut acheter et vendre ses actions comme bon lui semble pour gagner de l’argent.
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Risques des FCPI
A quels risques s’exposent-on quand on achète des FCPI ou FIP ? Comment mesurer ce risque d’investissement ?
Les FCPI, fonds spécialisés dans l’innovation, et les FIP (dont l’investissement se fait dans certaines régions) sont des investissements réalisés dans le capital de sociétés jeunes, ce qui est en soi quelque chose de risqué.
Les FCPI ou FIP sont valorisés tous les 3 mois ou 3 fois par an. Ceci n’aide pas non plus les investisseurs à apprécier exactement le risque encouru.
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Défiscalisation et investissement dans les PME en FCPI ou FIP
Quelques avantages fiscaux existent si on investit dans des PME, via des FCPI ou des FIP.
Pour l impôt sur le revenu, les versements doivent être effectués avant le 31 décembre.
Les versements pris en compte pour l ISF sont ceux réalisé avant la date de déclaration ISF (en général le 15 juin).
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Objectif Innovation Patrimoine 2 chez HSBC
HSBC France lance un fonds commun de placement dans l’innovation, Objectif Innovation Patrimoine 2, pour investir dans des PME innovantes.
Ce FCPI permet ainsi de réduire l’ISF de 35% de l’investissement avec un plafonnement de la réduction à 20000 euros.
Le fonds permet aussi une réduction d’impôt sur le revenu égale à 25% du solde du versement (+ droits d’entrée) n’ayant pas donné lieu à la réeduction ISF avec un plafond de 3000 euros pour une personne seule.
L’adresse de la page web du FCPI Objectif Innovation Patrimoine 2 : http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/famille/optimisation/fcpi-innovation-patrimoine-2
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Collecte en hausse pour les FCPI et FIP
La collecte 2008 des FCPI et FIP (commercialisés dans quelques semaines) a concerné 145000 investisseurs (avec en moyenne 10700 euros pour les fonds ISF et 6100 euros pour les fonds « impôts sur le revenu ») pour 87 fonds selon une étude de l’association française de la gestion financière et de l’association des investisseurs en capital.
La collecte globale pour les FCPI et FIP a atteint 1,13 milliard d’euros (+22% par rapport à 2007).
Le gouvernement espère que la collecte 2009 sera aussi un bon cru notamment parce que la limite du montant maximum que ces fonds pourront investir dans une entreprise passe de 1,5 million d’euros à 2,5 millions d’euros.
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FIP Fonds d’ investissement de proximité
Les FIP (Fonds d’Investissement de Proximité) permettent d’accéder au marché des sociétés non cotées dans un cadre fiscal favorable.
L’investissement dans les FIP est accessible par un montant faible. 60% de l’actif doit être placé dans des PME. Il n’y a aucune contrainte sur le solde du portefeuille.
Contrairement aux FCPI, les FIP n’ont pas de contrainte sectorielle amis une obligation d’investissement dans 4 régions limitrophes et 10% au minimum de l’actif doit être placé à des PME demoins de 5 ans (jusqu’à 20% opur le FIP « ISF »).
Le capital des FIP n’est pas garanti et il n’est pas possible de récupérer son argent avant l’échéance (sauf si l’on trouve soi-même un acheteur).
Un FIP permet de réduire ses impôts de 25% de l’investissement l’année suivant la souscription, frais d’entrée inclus (dans la limite de 12000 euros pour un célibataire et 24000 euros pour un couple).
Au bout de 5 ans, la plus-value est exonérée d’impôt mais reste soumise aux 12,1% en 2009.
Certains FIP « ISF » permettent une réduction d’impôt ISF à hauteur de 50% dans la limite de 20000 euros par an.
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FCPI fonds communs de placement dans l’innovation
Les FCPI (fonds communs de placement dans l’innovation ) permettent d’investir dans des sociétés « innovantes », cotées ou non, dans un cadre fiscal spécial.
Comme pour les SICAV, l’investissement est accessible avec un montant faible. Un pourcentage d’au moins 60% doit être investi dans des PME dites « innovantes », c’est à dire des PME aui ont le label délivré par OSEO ANVAR ou des PME qui consacrent le tiers du chiffre d’affaires à la recherche.
Le reste du portefeuille (40%) est placé le plus souvent en SICAV monétaires, obligataires ou en actions.
Le capital n’est pas garanti dans les FCPI et les placements dans les sociétés innovantes ne sont pas toujours des placements à succès. Le gérant du fonds commun de placement dans l’innovation peut souscrire une assurance auprès de la SOFARIS (société française de garantie des financements des PME) mais cette assurance a un coût.
L’engagement dans un FCPI est en moyenne de 8 ans et l’argent est bloqué sauf en cas de décès, invalidité ou licenciement du porteur de parts ou de son conjoint. Dans ce cas, l’avantage fiscal est conservé.
Les meilleurs FCPI permettent de doubler la mise mais souvent seul l’avantage fiscal est intéressant.
L’année suivant la souscription d’un FCPI, on peut réduire ses impôts de 25% de l’investissement (dans la limite de 12000 euros pour un célibataire et de 24000 euros pour un couple). cette réduction d’impôts est cumulable avec celle des fonds d’investissement de proximité à condition de faire 2 opérations distinctes. Au bout de 5 ans, la plus-value est exonérée mais soumise aux 11% de prélèvements sociaux (12,1% en 2009).
Les FCPI sont éligibles à l’enveloppe fiscale du PEA mais cela n’a aucun intérêt car les gains sont exonérés.
Certains FCPI donnent droit à une réduction de l’impôt de solidarité sur la fortune de 50% dans la limite de 20000 euros par an.