contrat d’ assurance-vie
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Assurance-vie à annuités variables
Les « variables annuités » sont des contrats d’assurance-vie commercialisés surtout dans les pays anglo-saxons. Cependant quelques compagnies proposent les contrats d’ assurance-vie à annuités variables en France aussi (notamment par Allianz, Axa et La Mondiale)
Dans un contrat d’ assurance-vie à annuités variables, l’intégralité des versements est répartie sur un ou plusieurs fonds jusqu’à une date déterminée dès le départ. Un taux de revenu garanti est donné.
Chaque année, le versement de départ est revalorisé grâce à un cliquet qui permet de garder les gains éventuels.
Dans la seconde phase d’ un contrat d’ assurance-vie à annuités variables , on procède à des retraits (les rachats) jusqu’à consommation intégrale du capital.
La rente que verse l’assurance prend le relais sur une base du taux communiquée à la souscription du contrat d’assurance-vie.
Ce type de contrat transfère en quelque sorte le risque de vivre longtemps à l’assureur alors qu’avec une assurance-vie classique, on peut consommer l’intégralité du capital et ne rien avoir ensuite quand on vieillit.
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Frais de gestion sur assurance-vie
Les frais de gestion sur assurance-vie sont prélevés chaque année et servent à rémunérer l’assureur pour sa gestion administrative du contrat.
Les frais de gestion de l’assurance-vie se situent en moyenne entre:
- 0,2 et1% sur les contrats en euros
- 0,5 et 2% sur les contrats multisupports
Ces frais de gestion de l’assurance-vie sont calculés sur la totalité de l’épargne constituée, c’ est à dire sur les prime investies (nettes de frais d’entrée) ainsi que sur les revenus capitalisés.
Sur un contrat assurance-vie multisupport, les frais de gestion sont ponctionnés en réduisant le nombre d’unités de compte détenues.
Attention ! Sauf de rares exceptions, les assureurs communiquent les performances de leur contrat après déduction des frais de gestion.
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Frais de versement sur assurance-vie
Les frais de versement sur une assurance-vie sont prélevés à l’occasion de chaque versement effectué par le souscripteur. Les frais de versement sur une assurance-vie viennent en déduction du montant investi sur le contrat d’ assurance-vie et donc des sommes qui vont fructifier.
Ces frais de versement sur une assurance-vie sont mentionnés sur la notice d’information remise à l’assuré. Les frais de versement sur une assurance-vie sont variables d’un assureur à l’autre et se situent en moyenne autour de 3 à 5%.
Les frais de versement sur une assurance-vie peuvent être négociés en fonction de l’importance des cotisations ou quand le souscripteur accepte de réaliser des versements programmés.
Certains assureurs appliquent un barème dégressif suivant le montant des versements.
Attention car les assureurs présentent leurs rendements annuels sans prendre en compte les frais de versement. Ils se basent sur le montant de l’épargne investie après déduction de ces frais.
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Transformer un contrat d’ assurance-vie en euros en contrat multisupport
Peut-on transformer un contrat d’ assurance-vie en euros en contrat multisupport ?
Jusqu’au 28 juillet 2005, toute transformation d’un contrat d’assurance-vie monosupport en euros était assimilée à une clôture du contrat.
Cette transformation-clôture entraînait donc la perte de l’antériorité fiscale et des avantages fiscaux acquis, notament en matière d’impôt sur le revenu.
Depuis le 28 juillet 2005, il est en revanche possible de transformer un contrat en euros en contrat multisupport, tout en conservant l’antériorité fiscale, si 3 conditions sont réunies:
- transfert effectué auprès du même assureur
- transfert sur l’intégralité du contrat
- sur le nouveau contrat multisupport, 20% au moins des sommes sont placées sur des supports exprimés en « unités de comptes » (fonds investis en SICAV, FCP, actions ou obligations).
Si ces conditions sont respectées, les avantages fiscaux liés à la date d’ouverture du premier contrat restent préservés.
Pour le décompte des 8 ans, tout se passe comme si le « nouveau » contrat avait été souscrit à la date du premier versement sur le contrat en euros.
Avant d’effectuer un transfert d’assurance-vie, il est toutefois conseillé de comparer les frais de gestion pratiqués sur l’ancien contrat en euros et ceux prélevés sur le nouveau contrat multisupport. Les frais de gestion sont en général plus élevés sur les assurances-vie multisupports que sur les contrats d’assurance-vie monosupports en euros.
L’augmentation des frais peut faire perdre tout avantage au transfert.
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HSBC Essentiel
HSBC Essentiel est un contrat d’assurance-vie en euros et à capital variable à adhésion individuelle et facultative souscrit par HSBC France auprès d’HSBC Assurances Vie (France).
Le contrat d’ assurance-vie HSBC Essentiel se décline en deux versions : HSBC Essentiel Projets et HSBC Essentiel Générations.
HSBC Essentiel Projets permet de constituer un premier capital en vue d’une acquisition immobilière, d’un projet personnel ou professionnel, pour préparer sa retraite.
Réservé aux mineurs, HSBC Essentiel Générations permet de préparer l’avenir et les projets des enfants ou petits-enfants. Il est alimenté régulièrement par des versements programmés ou par des versements complémentaires à l’occasion d’évènements particuliers.
Grâce à son option Donation, le contrat HSBC Essentiel Générations permet d’encadrer le don manuel par un pacte-adjoint tout en profitant de la fiscalité avantageuse de l’assurance vie.
HSBC Essentiel version Générations s’ouvre au nom de l’enfant avec 150 euros minimum et des versements programmés à partir de 45 € par mois.
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Meilleurs fonds en euros d’ assurance-vie
Les meilleurs fonds en euros de contrats d’assurance-vie affichent des rendements à la baisse en 2008, de l’ordre de 0.20. les mutuelles et associations d’épargnants sont en tête des performances des fonds d’assurance-vie en euros.
- Le Conservateur sur le contrat AREP a offert en 2008 un taux de 4.70% (-0.3% sur un an)
- MACSF sur le contrat RES a offert en 2008 un taux de 4.65% (pas de changements sur un an)
- MATMUT sur le contrat MATMUT VIE EPARGNE a offert en 2008 un taux de 4.65% (pas de changements sur un an)
- SMABTP sur le contrat BATIRETRAITE 2 a offert en 2008 un taux de 4.63% (pas de changements sur un an)
- CARAC sur le contrat ENTRAID’ EPARGNE CARAC a offert en 2008 un taux de 4.60% (-0.1% sur un an)
- GAN ASSURANCES sur le contrat CHROMATYS a offert en 2008 un taux de 4.60% (+0.10% sur un an)
- GROUPAMA sur le contrat GROUPAMA MODULATION a offert en 2008 un taux de 4.60% (+0.10% sur un an)
- MAAF sur le contrat WINALTO a offert en 2008 un taux de 4.51% (+0.25% sur un an)
- MUTUALITE FRANCAISE sur le contrat LIVRET MUTEX a offert en 2008 un taux de 4.50% (-0.11% sur un an)
- AGPM sur le contrat PLAN EPARMIL a offert en 2008 un taux de 4.45% (-0.1% sur un an)
- ASAC-FAPES (AGF-Vie) sur le contrat EPARGNE RETRAITE 2 a offert en 2008 un taux de 4.43% (-0.12% sur un an)
- CARREFOUR (AXA France) sur le contrat CARREFOUR HORIZONS a offert en 2008 un taux de 4.41% (-0.19% sur un an)
Voir aussi Comparatif contrats assurance-vie multisupports avec fonds en euros
et Comment choisir une assurance-vie ?
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Contrat d’ assurance-vie : définition
Un contrat d’ assurance-vie est un contrat très simple par lequel un assureur s’oblige envers un souscripteur à verser un capital ou une rente en cas de vie et/ou décès d’une personne désignée : « l’assuré », au profit d’un tiers : « le bénéficiaire ».
Le souscripteur s’engage lui à payer une prime unique ou périodique.
Le contrat d’ assurance-vie est un des placements préférés des Français notamment par les exonérations d’impôts dont il bénéficie.
Une assurance vie permet tout d’abord de se constituer ou de faire fructifier un capital. Chacun peut ouvrir un ou plusieurs contrats d’ assurance-vie et y effectuer des versements, réguliers ou non, sans limite de montant. A tout moment, on peut récupérer son épargne via un retrait partiel ou total, ou en demandant une avance.
Le souscripteur peut aussi transformer son capital en rente viagère. Au décès de l’assuré, le capital présent sur le contrat est versé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) librement dans le contrat. Sauf abus, le contrat d’ assurance-vie est donc à l’abri des droits de succession. Attention, toutefois, à ne pas confondre assurance vie et assurance décès. Pour toute souscription, l’assuré a trente jours pour renoncer et se faire rembourser son contrat.
Différents types de contrats d’ assurance-vie existent.
Le contrat d’ assurance-vie monosupport en euros est destiné aux épargnants qui cherchent la sécurité. Le capital investi et les intérêts versés chaque année sont garantis par l’assureur.
On peut trouver la même sécurité au sein d’un second type de contrat, le contrat d’assurance-vie multisupport. Les meilleurs contiennent un fonds ou support en euros aux caractéristiques identiques au contrat monosupport. Dans un contrat d’assurance-vie multisupport, l’épargne peut aussi être investie sur d’autres fonds. Le capital varie alors à la hausse ou à la baisse, selon l’évolution de la valeur des fonds. Le souscripteur peut lui-même répartir son épargne parmi les fonds proposés, de quelques-uns à plusieurs centaines selon les contrats, ou déléguer cette gestion en optant pour un profil de gestion. Il existe aussi les contrats d’assurance-vie NSK, multisupports comportant au moins 30% de fonds actions, dont 10% de titres non cotés.
Les contrats d’assurance-vie indiquent une Valeur de rachat.