Oséo a lancé un nouveau type de prêt pour les entreprises industrielles avec Oséo Industrie

Oséo Industrie est une filiale à 100% d’ Oséo mise en place pour « répondre aux importants besoins de crédits de l’industrie française, afin de stopper l’hémorragie qui touche ce secteur depuis plus de 10 ans. ».

Selon le patron d’Osé, Oséo industrie  » sera en mesure, grâce à l’effet de levier, de prêter plus de 10 milliards d’euros « .

Les crédits que pourra accorder Oséo Industrie seront des  » prêts participatifs  » c’est-à-dire des prêts considérés comme des quasi-fonds propres.

En théorie les  » prêts participatifs  » permettent aux entreprises de renforcer leurs fonds propres  sans ouvrir leur capital.

Les financements d’ Oséo Industrie seront a priori construits sur les  » Contrats de développement participatifs  » (CDP) lancés par Oséo il y a 2 ans mais avec une dénomination différente:  » Contrats de développement participatifs industrie » (CDP industrie).

Ces crédits pourront financer des projets de développement des entreprises sous la forme de prêts à long terme à taux avantageux, sans garantie ni caution personnelle.

Ces crédits aux entreprises iront de 100000 euros à 5 millions d’euros.

La durée de crédit sera de 8  ans (elle est de 7 ans pour un CDP traditionnel).

A priori, les exigences d’Oséo en partages du financement avec d’autres établissements de crédit seront à égalité:  » Dans le cadre du CDP industrie, nous accepterons d’apporter 1 euro de contrat de développement pour 1 euro de prêt d’accompagnement  » a indiqué le patron d’Oseo.

Voir aussi

• VTB Bank France
• TEG
• Taux lombard: définition

Pour un  crédit immobilier, le taux fixe accordé ne pourra dépasser 5,97% ( 5,61% auparavant) et le taux variable sera au maximum de 5,33% à la souscription.

Pour le crédit à la consommation, la loi Lagarde donne une période transitoire de 2 ans, après laquelle les taux d’usure seront fixés seulement en fonction de leur montant.

Cette année, le taux d’usure pour les prêts de ce type d’un montant inférieur ou égal à 1524 euros  sera de 21,41%.

Pour un prêt personnel d’un montant entre 1524 euros et 3000 euros, le taux ne pourra dexcéder 11,22% (8,3%, avant).

Si le montant du prêt est suppérieur à 3000 euros et inférieur à 6000 euros, le taux peut aller à 10,46%.

Pour un prêt supérieur à 6000 euros, le taux d’usure est de  9,34% au-delà.

En cas de crédit renouvelable, les taux d’usure maximum sont compris ( selon les montants) entre 19,37% (crédit inférieur à 1524 euros) et 17,49% (crédit supérieur à 6000 euros).

Voir aussi

• Tout sur le crédit à la consommation
• Réforme du crédit à la consommation
• Définition du taux d’ usure

Si vous avez un « ancien » PEL (c’ est -à-dire un PEL ouvert avant le 1er mars 2011), gardez le et ne vous laissez pas avoir !

Le nouveau PEL a en effet des caractéristiques contraignantes et même pénalisantes.

Le fonctionnement du PEL reste le même qu’ avant mais le diable se niche dans les détails et notamment au niveau de son taux.

Le PEL a une durée d’ épargne de 4 ans au minimum, suivie éventuellement d’un crédit immobilier. On peut placer dans le PELl jusqu’à 61200 euros à condition d’y faire des versements annuels au minimum de 540 euros.

La rémunération du PEL dépend de la date d’ ouverture.

Dans le nouveau PEL, le taux est révisé annuellement au 1er janvier.

Le taux sera issu d’une formule prenant en compte pour 70% le niveau des taux à 5 ans et pour 30% les anticipations des taux.

La rémunération du PEL ne pourra pas $etre inférieure en théorie à 2,50% (taux plancer appliqué le 1er mars 2011).

L’ épargnant n’aura donc aucune possibilité de hausse de son taux et le banquier ne prendra aucun risque.

Voir aussi http://www.credit-et-banque.com/comparatif-ancien-et-nouveau-pel/

Voir aussi

• Rémunération du PEL selon son ancienneté
• PEL ou CEL ?
• Caractéristiques du nouveau plan d’ épargne logement

Elle peut permettre de résoudre un problème temporaire de trésorerie sans entamer le capital et sans avoir recours à un crédit.Une avance sur contrat d’assurance-vie est permise si le  contrat d’assurance vie a une « valeur de rachat ». On peut alors demander une avance après 1 an de contrat.

L’avance sur contrat d’assurance-vie sera considérée comme un prêt sur le capital acquis.

Le taux d’intérêt d’une avance sur contrat d’assurance-vie est celui du taux moyen des emprunts d’État, auquel on ajoute 1 à 1,5%.

Une avance sur contrat d’assurance-vie est en général plus simple et plus rapide qu’un emprunt bancaire.

Le montant d’une avance sur contrat d’assurance-vie est limité à 80% sur les fonds d’ assurance-vie en euros et 60% sur les unités de compte.

L’avance sur contrat d’assurance-vie est remboursable dans un délai de 3 ans et elle est défiscalisée.

Voir aussi

• Solid’R Vie
• Frais cachés des contrats multisupports d’ assurance-vie
• Contrats de capitalisation

Voir aussi

• TEG
• Taux directeur: définition
• Définition du taux d’ usure

Le coût d’une hypothèque est plus élevé que celui d’une caution. Il varie selon le montant de l’opération et représente en général une solide  garantie .

Voir aussi

• Quelle garantie pour un achat immobilier ?
• Un prêt gratuit de 6000 euros par la Banque Populaire
• Trouver une assurance Auto pour un jeune conducteur

Les dettes à moyen et court terme sont appelées elles « crédits ».

Il y a 2 types d’ emprunts.

Voir aussi

• Crédit in fine, remboursement in fine
• Amortissement d’un prêt: définition
• Obligation: définition

Le capital emprunté est lui remboursé soit en une fois après le paiement des intérêts, soit avec les annuités suivantes.

Voir aussi

• Emprunt
• Risques assurables par une garantie emprunteur pour un prêt
• Crédit in fine : définition

Altimo Revente est constitué de 2 parties:

- un prêt relais destiné à être remboursé dès la vente du bien à vendre

- un prêt à long terme  pour compléter le financement de la nouvelle acquisition

Voir aussi

• Risques assurables par une garantie emprunteur pour un prêt
• Pactys Investisseur de la Banque Postale
• Définition du taux d’ usure

Altimo Fix est un prêt à taux fixe et à échéances constantes.

Voir aussi

• Taux d’ usure au 1er Juillet
• Risques assurables par une garantie emprunteur pour un prêt
• Projet de Loi de Finances 2010

Le TAEG doit être indiqué dans toute offre préalable de crédit ainsi que dans toute publicité d’un prêt, quelle qu’en soit la forme (affiche, presse, internet…).

Le TAEG comprend le taux du crédit mais aussi les frais annexes rendus obligatoires par celui qui prête l’ argent.

Voir aussi

• Changements pour le crédit à la consommation
• Tout sur le crédit à la consommation
• Taux d’ usure au 1er Juillet

L’instauration du taux d’ usure a été faite pour protéger l’emprunteur d’éventuels abus.

Un organisme de crédit peut donc librement fixer ses taux d’intérêt si ceux-ci ne dépassent pas  le taux d’usure.

Chaque catégorie de prêt dispose de son propre seuil d’usure. Selon que l’on souscrit un crédit immobilier à taux fixe ou à taux variable, un prêt relais ou encore un prêt à la consommation, le taux d’usure sera différent.

Voir aussi

• TEG
• Taux d’ usure au 1er Juillet
• Risques assurables par une garantie emprunteur pour un prêt

Principalement, il s’ agit de conditions plus restrictives pour l’octroi du prêt d’épargne logement et de la prime d’épargne.

Un décret et 2 arrêtés du 25 février 2011 ont précisé tout ceci.

Octroi du PEL

Le PEL ( plan d’épargne logement) ne peut être consenti au-delà d’un délai de 5 ans à après l’arrivée à terme du plan d’ épargne logement, pour les PEL ouverts à partir du 1/03/2011 (la durée contractuelle ne peut pas être inférieure à 4 ans à compter du versement initial).

La rémunération de l’épargne est acquise au souscripteur seulement dans cette limite de 5 ans au terme du plan. A la fin de la période d’octroi du prêt d’épargne logement et en l’absence de retrait des fonds, le PEL se transform en un compte sur livret ordinaire.

Montant de la prime d’épargne de l’Etat

Pour les PEL ouverts à partir du 1/03/2011, la prime d’épargne logement est fixée à 2/5 des intérêts acquis au terme du plan d’ épargne logement. Le versement de la prime d’épargne est subordonné à l’obtention d’un prêt d’un montant minimum de 5000 € et ce  montant ne peut, en principe, être supérieur à 1000 €. Le montant de la prime d’épargne peut atteindre 1525 € lorsque le PEL  participe au financement d’une opération de construction ou d’acquisition :

- logement neuf  avec un niveau de performance énergétique globale supérieur à celui qu’impose la réglementation en vigueur au moment du dépôt de la demande de permis de construire ( bénéficiant du label « bâtiment basse consommation énergétique  BBC 2005″ et dont la demande de permis de permis de construire a été déposée après le 1/09/2006) ;
- logement ancien avec un niveau de consommation énergétique peu élevé, évalué à la date de signature de l’acte authentique selon une classification réglementaire en vigueur à cette même date ( classe A, B, C ou D – échelle de référence définie à l’arrêté du 15/09/2006 -  avec acte authentique d’achat signé après le 1/03/2011).

Quand le PEL est utilisé pour financer des dépenses de construction, d’acquisition ou d’amélioration d’un logement pour habitation personnelle, le souscripteur du plan peut avoir  une majoration de prime de 10 % par personne à charge du montant des intérêts acquis pris en compte pour le calcul du montant du prêt (mais seules les personnes à charge vivant habituellement au foyer du bénéficiaire ouvrent droit à cette majoration).

La majoration de prime ne peut dépasser 100 € par personne à charge ( 153 € si le prêt, conditionnant le versement de la prime, participe au financement d’une opération de construction ou d’acquisition avec un niveau de performance énergétique BBC 2005 ou un niveau de consommation énergétique faible (classe A, B, C ou D)).

Voir aussi

• PEL ou CEL ?
• Nouveaux taux des livrets
• Epargne logement

Le  prêt à taux zéro est un prêt réservé aux personnes qui veulent acquérir leur résidence principale .

Voir aussi

• Prêt à taux 0 diminué de 25%
• Caractéristiques du prêt à taux zéro
• Travaux éligibles pour l’ Eco-prêt à taux 0 (Eco-PTZ)

Le CEL  est un placement d’ épargne en vue d’emprunter à terme pour l’acquisition de son logement.

Le taux de rémunération du CEL est inférieur à celui du livret A mais avoir un CEL permet d’ obtenir un crédit à taux préférentiel pour acquérir son logement.

A ce crédit préférentiel obtenu grâce au CEL, s’ ajoute une prime versée par l’état.

Voir aussi

• CEL Compte Epargne Logement
• Nouveaux taux des livrets
• Impôts et livrets d’ épargne

Un arrêté du 20/01/2011 a précisé  les détails de la mise en œuvre de ce PEL.

Le Plan d’ Epargne Logement a vu son encours passer de 220 milliards d’euros en 2005 à environ 180 milliards actuellement. Un mauvais coup pour les banques qui, à l’approche des futures règles prudentielles, recherchent des ressources stables pour consolider leurs bilans.
En inventant le  PEL à taux évolutif, le gouvernement essaie d’aider les banques qui ont besoin de ce type de ressources pour consolider leur bilan.

Ce Plan d’ Epargne Logement nouvelle génération aura un  taux qui évolue chaque année selon une formule calculée par la Banque de France.

Cette formule doit traduire les taux d’intérêt du moment et leurs prévisions d’évolution, mais elle garantit un rendement minimal de 2,50% hors prime d’Etat.

Voir aussi

• Archipel Liberté de BNP Paribas
• Rémunération du PEL selon son ancienneté
• PEL ou CEL ?

Adresse postale de Sofinco:

SOFINCO  BP 80069  77213 AVON Cedex

Numéro de téléphone de SOFINCO:

0 800 066 067 (appel gratuit depuis un poste fixe)

Site internet de SOFINCO:

www.sofinco.fr/promo

SOFINCO est une marque commerciale de CA Consumer Finance. CA Consumer Finance, SA au capital de 346546434 euros – 128/130 boulevard Raspail – 75006 Paris, 542097522 RCS Paris, société de courtage d’ assurance, inscrite à l’ ORIAS sous le n° 07008079 voir www.orias.fr

Voir aussi

• Carte Visa Sofinco
• Calcul et taux d’ un crédit Sofinco

Voici le calcul des sommes à rembourser suivant le montant, la durée et le taux de crédit du prêt proposé par Sofinco.

Voir aussi

• Quelle banque ou société de crédit pour un crédit auto ?
• Négocier un prêt immobilier
• Crédit revolving : définition

Les établissements bancaires ayant passé une convention avec l’État peuvent, jusqu’à fin décembre 2012, proposer des prêts à taux zéro. Ces prêts à taux zéro, appelés aussi PTZ, sont remboursables sans intérêt et peuvent financer (sous certaines conditions -voir plus loin- :

• la construction d’un logement,
• l’achat d’un logement neuf,
• l’achat d’un logement ancien quelle que soit sa date de construction,
• l’achat et/ou l’aménagement d’un local professionnel transformé en local d’habitation,
• l’achat d’un logement faisant l’objet d’un contrat de location-accession.

Le prêt à taux zéro peut être augmenté en cas de construction ou d’achat d’un logement neuf.

Le prêt à taux zéro vient en complément d’autres prêts. Le prêt à taux zéro ne peut  financer seul la totalité de l’investissement immobilier.

Personnes concernées par le prêt à taux zéro (PTZ):

L’emprunteur ne doit pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des 2 dernières années précédant la demande de prêt. Cette condition n’est pas exigée quand l’emprunteur ou l’une des personnes qui vont occuper le logement financé avec le prêt à taux zéro remplit les conditions suivantes :

• être titulaire d’une carte d’invalidité correspondant au classement dans la 2ème ou 3ème catégorie,
• ou être bénéficiaire de l’allocation adulte handicapé,
• ou être victime d’une catastrophe (catastrophe naturelle, technologique) qui a rendu son logement inhabitable de manière définitive.

Une personne qui déménage et vend le logement  précédemment acquis avec un prêt à taux zéro,  peut  demander le  transfert du PTZ.

Conditions liées au logement financé par un prêt à taux zéro (PTZ):

Le logement financé par le PTZ doit être la résidence principale de l’emprunteur dans un délai de 1 an après l’achèvement des travaux ou l’achat du logement.

Conditions liées aux revenus des personnes bénéficiant d’ un prêt à taux zéro (PTZ):

Le bénéfice du prêt à taux zéro est  fonction du montant total des revenus fiscaux de référence du ou des emprunteurs auxquels on ajoute éventuellement les revenus des personnes qui vont occuper le logement à titre de résidence principale et qui ne sont pas rattachées au foyer fiscal de l’emprunteur.

Ce montant ne doit pas dépasser un certain plafond (voir après). Les revenus fiscaux pris en compte sont ceux de l’ année N-2 (revenu de l’avant-dernière année) pour les demandes de prêt effectuées entre le 1er janvier et le 31 mai ou de l’année N-1 (revenu de l’année dernière) pour les demandes de prêt effectuées entre le 1er juin et le 31 décembre.

Le montant du PTZ dépend aussi de la localisation géographique du logement et de son caractère neuf ou ancien.

Plafond de ressources pour un prêt à taux zéro (PTZ):

Prêts cumulables avec un prêt à taux zéro (PTZ):

Le prêt à taux zéro se cumule avec :

• le prêt d’accession sociale (PAS),
• le prêt conventionné (PC),
• le prêt 1 %,
• le prêt d’épargne logement (PEL),
• le prêt bancaire,
• autre prêt à caractère social.

Subvention ANAH et prêt à taux zéro (PTZ):

Pour les travaux d’accessibilité de l’immeuble ou d’adaptation du logement aux besoins des personnes handicapées ou à mobilité réduite, on peut cumuler (si le handicap intervient postérieurement à l’entrée dans les lieux ) une subvention ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) avec un prêt à taux zéro.

APL et prêt à taux zéro (PTZ):

Lorsque l’emprunteur bénéficie de l’APL au titre d’un Prêt d’accession sociale (PAS) ou d’un Prêt conventionné (PC), les mensualités du prêt à taux zéro sont prises en compte dans le calcul de l’APL.

Attention car le prêt à taux zéro n’ouvre pas droit en tant que tel à l’APL.

Voir aussi

• Prêt à taux zéro
• Le PAS, prêt d’ accession sociale
• Travaux éligibles pour l’ Eco-prêt à taux 0 (Eco-PTZ)

Ce texte adapte pour la France la directive européenne du 23 avril 2008 qui veut harmoniser la distribution du crédit dans l’ Union Européenne.

Le gouvernement français a aussi ajouté d’autres règles pour mieux encadrer la publicité sur les crédits à la consommation et limiter le surendettement.

Certaines de ces dispositions nécessitent encore des adaptations et décrets mais d’autres sont déjà appliquées. comme par exemple l’assurance de prêt.

La banque ne peut plus obliger l’emprunteur à adhérer au contrat d’assurance emprunteur qu’elle commercialise. Tout refus d’un autre contrat d’ assurance proposé par l’emprunteur doit être motivé. La loi interdit aussi de moduler le taux d’intérêt du crédit selon que le consommateur opte pour le contrat d’ assurance de la banque ou pour un autre.

Le montant maximum d’un crédit relevant de la législation sur le crédit à la consommation est porté à 75000 euros (il était de 21500 euros jusqu’à présent).

Les pénalités libératoires qui jusqu’à présent devaient être versées au fisc par les particuliers et les entreprises enregistrés comme interdit bancaires afin d’obtenir la radiation du fichier central des chèques sont supprimées.

La publicité sur le crédit à la consommation est mieux encadrée. Les mentions qui indiquent qu’un crédit améliore la situation financière de l’emprunteur sont interdites. Les taux promotionnels de crédit ne peuvent plus être indiqués en caractères + gros que le taux hors promotion.

Un crédit renouvelable ne pourra être appelé que « crédit renouvelable ».

La publicité en faveur de cadeaux associés à un crédit est elle aussi interdite.

Voir aussi

• Tout sur le crédit à la consommation
• Taux d’ usure au 1er Juillet
• Définition du TAEG